DELSOL Avocats a accompagné REALITES, groupe de développement territorial fondé en 2003 par Yoann CHOIN-JOUBERT, son PDG, et comptant plus de 300 collaborateurs répartis sur 14 sites, lors de la constitution du Fonds de dotation REALITES. REALITES est coté sur le marché Euronext Growth depuis 2014. Avec la création de cette structure solidaire dotée...
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- 18 février 2020
- Pierre GOUGÉ, Alexis BECQUART
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexandrina MACARI signe un article dans le n° 216/février 2020 de la revue Associations mode d’emploi, intitulé : "Subventions : les règles de publicité selon les seuils". Lire l’article
Lire- 23 janvier 2020
- Renaud-Jean CHAUSSADE
- Droit public, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats participera à la matinale organisée par le cabinet ACTICONSEIL sur le thème : « L’immobilier en secteur non marchand », avec la collaboration notamment de JURALLIANCE, et SCICALLIANCE. Renaud-Jean CHAUSSADE, Avocat associé responsable du département « Droit public » et Anne-Sophie FRANC, Counsel du département « Organisations non...
LireDans le cadre du Parlement des Entrepreneurs d’Avenir, les cabinets Prophil et Delsol Avocats présentent le premier guide pratique sur les fondations actionnaires. Il est dédié aux entrepreneurs qui souhaitent explorer des modèles de gouvernance plus vertueux au service du bien commun. Particulièrement développée dans le nord de l’Europe, la...
Lire- 20 janvier 2020
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL co-signe la tribune « Pourquoi il faut des fondations actionnaires en Europe » paru dans La Tribune. Lire l’article
Lire- 20 janvier 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT ont coécrit un article intitulé « Coopératives - Sécurisation de la levée de capitaux auprès du public » paru dans le numéro 611 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 20 janvier 2020
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE a participé à l’atelier qui s’est réuni le 14 janvier 2020 au Centre de Recherches Interdisciplinaires (CRI) afin de contribuer à la rédaction d’une page Wikipedia dédiée à la raison d’être des organisations.
Lire- 17 décembre 2019
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL a contribué à la rédaction de l’ouvrage « Loi Pacte, ce qui change en droit des affaires et en droit social » publié dans la collection Dalloz Décryptage. Il a plus précisément réalisé le chapitre 3, « Des nouveautés renforçant le lien entre le monde capitalistique et le bien commun ». En savoir...
Lire- 16 décembre 2019
- Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Le changement, c’est maintenant ! » dans le dernier numéro de Jurisassociation. Lire l’article
Lire- 5 décembre 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE signe un article intitulé « L’impact investing favorisé par la loi PACTE » dans la lettre de la Société Françaises des Analystes Financiers. Lire l’article
Lire- 5 décembre 2019
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Capital Croissance a structuré son engagement sociétal sous la forme d’un fonds philanthropique dédié, baptisé Ouréa. Lionel DEVIC, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social est intervenu aux côtés de Capital Croissance à l’occasion de la création de son fonds. La presse en parle :...
Lire- 19 novembre 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Emmanuel SADORGE est intervenu lors d’un atelier sur la question de l’hybridation du modèle économique organisé dans le cadre du programme Made In Social du Mouves (Mouvement des Entrepreneurs Sociaux). Visionnez la vidéo de son intervention sur la thématique « Montages juridiques et fiscaux des modèles hybrides » en cliquant...
Lire- 30 octobre 2019
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL cité dans un article du Magazine Décideurs, Stratégie Finance Droit, en date du 28 octobre 2019, intitulé : "Philanthropie : Comment les entrepreneurs s’engagent ?". Lire l’article
Lire- 18 octobre 2019
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu découvrir les actions des 5 candidats. Cette année, à la suite de l’incendie ayant partiellement...
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUSTRAËN nous parle du mécénat. Réécouter sa chronique
LireLaurent BUTSTRAËN est cité dans un article du Parisien Eco intitulé : "Associations, cinq conseils pour séduire les mécènes". Lire
LireLionel DEVIC et Pierre DAVIER signent un article intitulé « Association de financement électorale : l’outil indispensable » dans le dernier numéro de Juris Associations. Lire l’article
LireCOMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les 4 finalistes sont …
- 7 octobre 2019
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Comme chaque année depuis 10 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2019 à 30 000 € au total Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...
Lire- 2 octobre 2019
- Emmanuel KAEPPELIN, Xavier DELSOL, Jean-Baptiste CROIZIER, Mayeul BRAC de LA PERRIÈRE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Fusions-acquisitions - Droit des sociétés
DELSOL Avocats a accompagné La Fondation pour le Logement Social (FLS), une fondation indépendante créée en 1988 et reconnue d’utilité publique, lors de sa première émission obligataire pour un montant de 7 700 000 € et portant intérêt au taux fixe de 3.47 % l’an. Ce titre, dénommé les « Obligations 2029 » (code ISIN : FR0013435302), est à échéance 10 ans....
Lire- 30 septembre 2019
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUTSTRAËN participera le 1er octobre 2019, en partenariat avec le Club des Fondations régionales Auvergne Rhône-Alpes et la Fondation pour l’Université de Lyon, à une rencontre autour du thème "Les fondations : acteurs de l’intérêt général pour un meilleur vivre ensemble". Plus...
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