Alexis BECQUART

Avocat associé

Alexis BECQUART

Secteurs

Médico-social, Syndicats professionnels, Fédérations
Assistante
Véronique CHASSERIAUX

Alexis BECQUART est co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », au bureau de PARIS.

Il a développé une pratique reconnue sur :

  • les aspects juridiques et fiscaux de la création, de la réorganisation et de la restructuration des organismes à but non lucratif,
  • le régime juridique et fiscal des syndicats et organismes professionnels, pour lesquels il réalise plus du tiers de son activité (rédaction des statuts, sectorisation ou filialisation, rapprochement, règles de concurrence applicables aux syndicats),
  • le régime juridique et fiscal des structures touristiques,
  • le régime juridique et fiscal des organismes gestionnaires d’établissements sociaux et médico-sociaux (tarification, création GCSMS, etc.),
  • la gestion du patrimoine immobilier des organismes à but non lucratif (montages juridiques, impacts fiscaux, vente de patrimoine immobilier, recours aux SCI, etc.),
  • les contentieux relatifs au fonctionnement des associations (contestations d’élection, d’assemblée générale, d’exclusion) ou liés à leurs activités (résiliation de bail, mise en cause fournisseur, etc.).

Il intervient principalement pour des associations, des syndicats et organismes professionnels, des fondations, des fonds de dotation, des groupes de protection sociale, des GCSMS.

Alexis BECQUART est titulaire d’un DESS Droit des Affaires et Fiscalité, d’un DJCE et d’un Certificat supérieur de Droit Fiscal et de Droit des Sociétés. Il a accompli la plus grande partie de sa carrière au sein du cabinet DELSOL Avocats, dont il est l’un des co-fondateurs.

Il a participé à la rédaction de plusieurs ouvrages, dont "Restructurations des associations et fondations" (parution prévue juin 2018), "Associations et Syndicats professionnels" aux Editions JURIS SERVICE, "Fonds de dotation, une nouvelle source de financement ?" aux Editions Associations mode d’emploi, "Fiscalité des associations" aux Editions JURIS SERVICE.

Il anime des formations pour Francis LEFEBVRE Formation sur les thématiques "Fiscalité des associations", "Restructuration des organismes à but non lucratif" et "Mécénat".

Actualités

Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : Attention la date limite de remise des dossiers approche. Vous avez jusqu’au lundi 17 septembre minuit pour participer.

Comme chaque année depuis 9 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2018 à 30 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

Lire

Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Alexis BECQUART et Xavier DELSOL signent, avec la participation d’Arnaud LAROCHE, un article intitulé "Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique". Lire l’article

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – Parution de « Restructuration des organisations non lucratives », un ouvrage inédit fruit de l’expérience de DELSOL Avocats

28 mai 2018 – DELSOL Avocats a le plaisir d’annoncer la parution de « Restructuration des organisations non lucratives » dans la collection JURIS CORPUS des éditions DALLOZ. Bien que les opérations de restructuration des associations, fondations et autres organismes à but non lucratif soient devenues courantes, leur complexité peut néanmoins générer...

Lire