Alexis BECQUART

Avocat associé

Alexis BECQUART

Secteurs

Médico-social, Syndicats professionnels, Fédérations
Assistante
Véronique CHASSERIAUX

Alexis BECQUART est co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », au bureau de PARIS.

Il a développé une pratique reconnue sur :

  • les aspects juridiques et fiscaux de la création, de la réorganisation et de la restructuration des organismes à but non lucratif,
  • le régime juridique et fiscal des syndicats et organismes professionnels, pour lesquels il réalise plus du tiers de son activité (rédaction des statuts, sectorisation ou filialisation, rapprochement, règles de concurrence applicables aux syndicats),
  • le régime juridique et fiscal des structures touristiques,
  • le régime juridique et fiscal des organismes gestionnaires d’établissements sociaux et médico-sociaux (tarification, création GCSMS, etc.),
  • la gestion du patrimoine immobilier des organismes à but non lucratif (montages juridiques, impacts fiscaux, vente de patrimoine immobilier, recours aux SCI, etc.),
  • les contentieux relatifs au fonctionnement des associations (contestations d’élection, d’assemblée générale, d’exclusion) ou liés à leurs activités (résiliation de bail, mise en cause fournisseur, etc.).

Il intervient principalement pour des associations, des syndicats et organismes professionnels, des fondations, des fonds de dotation, des groupes de protection sociale, des GCSMS.

Alexis BECQUART est titulaire d’un DESS Droit des Affaires et Fiscalité, d’un DJCE et d’un Certificat supérieur de Droit Fiscal et de Droit des Sociétés. Il a accompli la plus grande partie de sa carrière au sein du cabinet DELSOL Avocats, dont il est l’un des co-fondateurs.

Il a participé à la rédaction de plusieurs ouvrages, dont "Restructurations des associations et fondations" (parution prévue juin 2018), "Associations et Syndicats professionnels" aux Editions JURIS SERVICE, "Fonds de dotation, une nouvelle source de financement ?" aux Editions Associations mode d’emploi, "Fiscalité des associations" aux Editions JURIS SERVICE.

Il anime des formations pour Francis LEFEBVRE Formation sur les thématiques "Fiscalité des associations", "Restructuration des organismes à but non lucratif" et "Mécénat".

Actualités

12/12/2018 – Petit-déjeuner – Les rapprochements public-privé en matière de reprise d’établissements sociaux ou médico-sociaux

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mercredi 12 décembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements public-privé en matière de reprise d’établissements sociaux ou médico-sociaux ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, avocat associé coresponsable du département « Organisations...

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27/11/2018 – Petit-déjeuner – Entrepreneuriat social

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 27 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « Opportunités et limites de la SCIC ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Emmanuel SADORGE, avocat collaborateur du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez DELSOL Avocats, Alexis...

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COMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : l’association La Présence lauréate de cette nouvelle édition

19 octobre 2018 – Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 30 000 € à 3 associations lauréates A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu...

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