Le département « Associations et Economie sociale » est animé par trois associés, Xavier DELSOL, Alexis BECQUART et Laurent BUTSTRAEN. Il comprend en outre six avocats collaborateurs, deux à Paris et quatre à Lyon et travaille en synergie avec les autres départements du cabinet.

Le département suit les structures de l’économie sociale (associations, fondations, fonds de dotation, congrégations, syndicats, caisses de retraite, coopératives et mutuelles, etc.) dans toutes les étapes de leur vie et de leur développement :

• création de structures sociales (associations, fondations, syndicats, mutuelles, etc.),
• suivi de leur fonctionnement ordinaire (rédaction de procès-verbaux et tenue des différents registres – assemblées, conseils, etc.),
• opérations de restructuration (fusions, scissions, apports partiels d’actif, etc.),
• réalisation d’audits juridiques et fiscaux,
• mise en place de stratégies de restructuration,
• gestion de la relation employeurs – salariés,
• rédaction des contrats,
• gestion des conflits et contentieux internes,
• gestion des contentieux fiscaux, sociaux, administratifs, etc.,
• dissolution et liquidation amiables,
• procédures collectives.

Le département a développé une expertise reconnue dans ces différents domaines, notamment dans les secteurs d’activité suivants :

• activités sportives,
• associations cultuelles et religieuses,
• établissements sanitaires et sociaux,
• syndicats et organisations professionnelles,
• mécénat et parrainage,
• formation professionnelle,
• relations associations - collectivités locales,
• comités d’entreprises,
• mutuelles,
• coopératives.

Il exerce en outre une activité importante dans le domaine de l’édition et de la formation.

Ainsi, les associés en charge du secteur ont édité ou participé à la rédaction des ouvrages suivants :

• MEMENTO ASSOCIATIONS, Ed. F. LEFEBVRE 7ème éd. 2001 ;
• LOGICIEL D'ACTES ASSOCIATIONS, Ed. LGDJ 1993 ;
• DALLOZ ASSOCIATIONS, feuillets mobiles, Ed. DALLOZ 2004 ;
• GUIDE FISCAL DES ASSOCIATIONS, Ed. JURIS SERVICE, 4ème éd. 1998 ;
• LE GUIDE MECENAT ET PARRAINAGE, Ed. AGEC JURIS SERVICE, 3ème éd. 2003 ;
• L'AUDIT DE L'ASSOCIATION, Ed. JURIS SERVICE, 3ème éd. février 1999 ;
• LES FONDATIONS RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE, Ed. JURIS SERVICE, 2ème éd. 2004 ;
• LES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EN EUROPE, Ed. JURIS SERVICE, 2ème éd. septembre 1994 ;
• LE CODE DES ASSOCIATIONS, Ed. JURIS SERVICE 2002 (et CD Rom) ;
• LA NOUVELLE FISCALITE DES ASSOCIATIONS, Ed. JURIS SERVICE, novembre 1999 ;
• ASSOCIATIONS ET SYNDICATS PROFESSIONNELS, Ed. JURIS SERVICE, 2005.

Ils organisent et participent en outre à de nombreuses formations et enseignements :

• Paris I – Panthéon/Sorbonne
• Lyon III
• Aix-Marseille III
• IEP Grenoble
• HEC Paris
• Etc.