Dernières news :

  • Alexis BECQUART et Lionel DEVIC, avocats associés responsables de l'équipe parisienne du département, organisent avec Manuel WINGERT, Avocat Of counsel, un petit-déjeuner à Paris, mardi 14 novembre 2017, sur le thème : Reprise d’associations en difficulté : pérennisation de l’activité et opportunités de croissance...

  • Alexis BECQUART a organisé, en partenariat avec les cabinets Fidéliance et Dauge & associés, un petit-déjeuner le 20 juin 2017 ayant pour thème « Comment renouveler et diversifier ses financements à l’heure de la baisse des subventions publiques ».

  • Alexis BECQUART, Avocat associé et co-responsable du département "organisations non-lucratives" organise un petit-déjeuner le mardi 9 juin à Paris sur le thème : L'immobilier des associations et fondations, valorisation, structuration juridique et fiscalité

 

 



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Alexis BECQUART

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Alexis BECQUART est co-responsable du département «Organisations non lucratives», au bureau de Paris.

  Il a développé une pratique reconnue sur :

- les aspects juridiques et fiscaux de la création, de la réorganisation et de la restructuration des organismes à but non lucratif,

- le régime juridique et fiscal des syndicats et organismes professionnels, pour lesquels il réalise plus du tiers de son activité (rédaction des statuts, sectorisation ou filialisation, rapprochement, règles de concurrence applicables aux syndicats),

  - le régime juridique et fiscal des structures touristiques, 

- le régime juridique et fiscal des organismes gestionnaires d’établissements sociaux et médico-sociaux (tarification, création GCSMS, etc.),

- la gestion du patrimoine immobilier des organismes à but non lucratif (montages juridiques, impacts fiscaux, vente de patrimoine immobilier, recours aux SCI, etc.), 

- les contentieux relatifs au fonctionnement des associations (contestations d’élection, d’assemblée générale, d’exclusion) ou liés à leurs activités (résiliation de bail, prud’hommes, etc.). 


  Il intervient principalement pour des associations, des syndicats et organismes professionnels, des fondations, des fonds de dotation, des groupes de protection sociale, des GCSMS.


  Âgé de 45 ans, Alexis BECQUART est titulaire d’un DESS Droit des affaires et fiscalité, d’un DJCE et d’un Certificat supérieur de droit fiscal et de droit des sociétés. Il a accompli la plus grande partie de sa carrière au sein du cabinet DELSOL Avocats, dont il est l’un des co-fondateurs.


  Il a participé à la rédaction de plusieurs ouvrages, dont « Associations et Syndicats professionnels » aux Editions Juris Service, « Fonds de dotation, une nouvelle source de financement ? » aux Editions Associations mode d’emploi, « Fiscalité des associations » aux Editions Juris Service.


  Il anime des formations pour Francis Lefebvre Formation sur les thématiques «Fiscalité des associations», «Restructuration des organismes à but non lucratif» et «Mécénat».