|

|
|
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
|
Laurent BUTSTRAËN est co-responsable du département « Organisations non lucratives » du cabinet ; il partage son activité entre les bureaux de Paris et de Lyon.
Il a développé une pratique reconnue sur :
- les aspects juridiques et fiscaux de la constitution et du fonctionnement des associations et organismes à but non lucratif (audits juridiques, fiscaux, constitution de structures liées à la mise en œuvre de projets complexes),
- leurs engagements contractuels (rédaction de contrats, transactions),
- les audits juridiques et fiscaux préalables, la conception et la mise en œuvre d’opérations de réorganisation et de restructuration d’associations et d’organismes à but non lucratif (fusion, filialisation d'activités économiques),
- la structuration juridique et fiscale d'opérations de mécénat,
- les contentieux relatifs au fonctionnement des structures de l’économie sociale et solidaire.
Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes sanitaires et sociaux, des organismes professionnels et syndicaux.
Âgé de 42 ans, Laurent BUTSTRAËN est titulaire d’un DESS Droit des affaires et fiscalité, d’un DJCE et d’un Certificat supérieur de droit fiscal et de droit des sociétés. Il a débuté sa carrière au sein du cabinet Lamy Lexel ; il a rejoint DELSOL Avocats en 1999 et a été associé en 2004.
Il a participé à la rédaction de plusieurs ouvrages (dont le guide juridique et fiscal « Associations et syndicats professionnels » - Ed. Juris-Associations et l'ouvrage collectif « La responsabilité des organisateurs sportifs » - Editions Weca), d’articles dans la presse spécialisée, ainsi qu’à l’animation de nombreux colloques et séminaires dans le domaine des organismes sans but lucratif (fiscalité, responsabilité, mécénat, etc.).
Il est chargé d’enseignement à l’Institut d’Etudes Politiques de Grenoble, à l’Université Paris I et à l’Université Lyon III et organise par ailleurs de nombreuses sessions de formation au profit des organismes sans but lucratif.
|
|