Dernières news :

  • Le recours à un fonds de dotation pour des actions de mécénat d’entreprise demeure de plus en plus fréquent. Xavier Delsol explique les modalités et les bénéfices induits par cette structure juridique, qui peut d’ailleurs également en sens inverse être l’actionnaire de référence de l’entreprise, dans un dossier dédié de la Revue Fiscale du Patrimoine d’octobre 2017

  • « Un moyen efficace de renforcer la cohésion familiale – La philanthropie permet de transmettre des valeurs ou d’honorer un disparu » : Xavier DELSOL est cité en qualité de conseil de Jean-Pascal ARCHIMBAUD dans le cadre de la création du Fonds ARCHIMBAUD pour l’homme et la forêt, dans un article paru dans Le Monde le 7 juin 2017

  • Xavier DELSOL commente les modalités qui s’appliquent à la création d’un fonds de dotation dans un article paru dans Le Figaro du 22 mars 2017

 

 



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Xavier DELSOL

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Xavier DELSOL est le fondateur et co-responsable du département « Organisations non lucratives ».

Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de : 

- fiscalité des associations et organismes à but non lucratif,

- organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif,

- droit des cultes,

- droit du tourisme,

- droit du sport,

- droit de la culture,

- droit de la formation,

- mécénat et parrainage.

Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des  structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.

Âgé de 56 ans, Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d'un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit fiscal.


Il a fondé les Editions Juris Service (aujourd’hui intégrées au Groupe Dalloz – Francis Lefebvre Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant vingt ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet Juris Associations Conseils, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.


Il est auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages, dont « Mécénat et Parrainage » aux Editions Juris Service / AGEC, « Mémento Associations » aux Editions Francis Lefebvre (1ère à 11ème édition), Le régime fiscal des associations, Ed. Juris Service>, 4ème édition 1998, « Fiscalité des associations » aux Editions Dalloz / Juris, « Dalloz Associations – Feuillets mobiles » aux Editions Dalloz, « Droit des cultes – Personnes, activités, biens et structures » aux Editions Dalloz, « Les Fondations reconnues d’utilité publique et d’entreprise » aux Editions Juris Service, « Le code des associations » aux Editions Juris Service, Logiciel d’actes associations, Ed. LGDJ 1993 (et CD Rom), « L’audit de l’association » aux Editions Juris Service.


Il est chargé de cours à l’IAE de Paris (Université PARIS I, Panthéon Sorbonne) pour le Master « Ingénierie et management des associations ») depuis plus de dix ans, et a enseigné aussi à la Faculté de Droit d’Aix-Marseille III pour le Master « Laïcité et droit des cultes » et le D.E.S.U. « Ingénierie des structures non lucratives » et à HEC pour le Master « Alter Management ».

Il est animateur de nombreuses formations, notamment sur la fiscalité des associations, à JURIS SERVICE, FRANCIS LEFEBVRE FORMATION, Groupe EFE, Editions DALLOZ/DUNOD/LE MONITEUR, Ministères de la Jeunesse et des Sports, de la Justice, etc.

Il est directeur de collection (« Droit et économie sociale et solidaire ») aux Editions BRUYLANT/LARCIER depuis 2011.

Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie philanthropique » de l’Institut Pasteur depuis sa création.