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FONDS DE DOTATION ET MECENAT : MODERNISATION OU REVOLUTION ?

 

Article paru dans le magazine Les cahiers de la compétivité et rédigé par maître Xavier DELSOL et Lionel DEVIC du cabinet DELSOL & ASSOCIES

 

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DELSOL & ASSOCIES OU LE DYNAMISME LYONNAIS A L'ASSAUT DE PARIS
Outre la présence de law firms britanniques et américaines, les cabinets de la place de Paris doivent compter sur celle de leurs confrères d’origine régionale. Parmi eux se hisse la firme entrepreneuriale Delsol & Associés, structure lyonnaise des plus dynamiques. Preuve en est, le développement croissant de son bureau parisien, la visibilité de ses équipes corporate et capital investissement en small cap, ainsi que l’ouverture cette année d’une antenne à Marseille. Focus sur un cabinet qui ne manque pas d’ambition.

 

Article paru dans le magazine Décideurs numéro 97

 

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AVEC DELSOL & ASSOCIES, CEGID BOUCLE DEUX ACQUISITIONS CONCOMITANTES

 

Article paru dans la Lettre des Juristes d'Affaires du 20 octobre 2008

 

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CESSION D'UNE FILIALE DEFICITAIRE DE GROUPE : vous êtes-vous assuré que les droits des salariés n'étaient pas affectés ?

 

Article paru dans le magazine Décideurs numéro 96 et rédigé par Maîtres Anne IMBERT et franck BUFFAUD, Avocats Associés du cabinet Delsol & Associés

 

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UNE CONFERENCE SUR LES FONDS DE DOTATION : Le nouveau souffle du Mécénat
La conférence aura lieu au Siège d'HSBC France, le jeudi 16 octobre 2008 de 8h30 à 10h45
Salle benjamin Rossier 109, avenue des Champs Elysées - 75008 Paris

 

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UNE CONFERENCE ORGANISEE EN PARTENARIAT AVEC LE CABINET DELSOL & ASSOCIES (Maître Laurent BUTSTRAEN) AINSI QUE LA BANQUE HSBC ET IN EXTENSO LE JEUDI 9 OCTOBRE 2008

-Présentation du dispositif légal et réglementaire des Dons et du Mécénat en france

-Le mécénat chez HSBC en france, l'engagement pour l'éducation, la culture et l'environnement

 

La conférence aura lieu à la Chambre de Commerce de lyon

Salle Lumière - Place de la Bourse - 69002 Lyon

 

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Maître Alexis BECQUART du cabinet DELSOL & ASSOCIES :

-Animera une formation sur "Fondations et Mécénat" chez EFE le 20 juin 2008

-A animé un stage de formation chez Francis Lefebvre formation sur la fiscalité des associations et fondations les 21 et 22 mai 2008

-A animé un stage de formation chez Francis Lefebvre formation sur la restructuration des organismes à but non lucratif le 28 mai 2008

 

 

 

LE SALON-FESTIVAL DU MECENAT ORGANISE EN PARTENARIAT AVEC DELSOL & ASSOCIES

Le Salon-Festival du Mécénat se tiendra les 25 et 26 juin à la Cité Centre de Congrès de Lyon. Il a pour objectif de permettre à tous les acteurs du mécénat de construire ensemble des partenariats : collectivités, grandes entreprises, PME-PMI, porteurs de projets, associations, fondations, établissements conseil en communication, défiscalisation… Deux jours de rencontres, d’échanges, dans une ambiance conviviale et génératrice de cohésion autour du mécénat.

Lien du site : www.salondumecenat.com 

 

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CHRONIQUE FUSIONS ACQUISITIONS : Le point sur les audits d'acquisition dans le secteur des énergies renouvelables

 

Article paru dans Décideurs de mai 2008 et rédigé par Maître Emmanuel Kaeppelin

 

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LOI TEPA : COMMENT TRAVAILLER PLUS POUR GAGNER PLUS ?

 

Article paru dans le magazine Marseille l'hebdo

 

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LE CABINET DELSOL & ASSOCIES DANS LES 10 PREMIERS CABINETS LES PLUS ACTIFS SUR LE SMALL-CAP

 

Article paru dans Le Magazine des Affaires de janvier-février 2008

 

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Paul Hastings, DELSOL & ASSOCIES et Cleary sur le partenariat Groupama - Cegid Group

 

Article paru dans La lettre des juristes d'affaires N°855 du 5 Novembre 2007

 

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LE POINT SUR LA FISCALITE DES FCP ETRANGERS INVESTISSANT EN FRANCE

 

Article paru dans Décideurs d'octobre 2007 et rédigé par Maître Frédéric SUBRA

 

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LE CABINET DELSOL & ASSOCIES CONSEILLE LE GROUPE INTERNET AD THINK MEDIA POUR L'ACQUISITION DES ACTIFS D'IDG FRANCE

 

Article paru dans La lettre des juristes d'affaires N°851 du 8 Octobre 2007

 

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SEMINAIRE DE FORMATION ORGANISE PAR PHILANTHRÔPIA A DESTINATION DES DIRIGEANTS ET RESPONSABLES DU FUNDRAISING DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - INTERVENTION DE MAÎTRE BUTSTRAEN

Paris le 28 et 29 Novembre 2007 / NEGOCIA 8 av de la porte de Champerret 75838 Paris cedex 17

 

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MECENAT ET PARRAINAGE SPORTIF

 

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DELSOL & ASSOCIES : LES OPERATIONS LOURDES S'ENCHAINENT

 

Article paru dans le guide annuel du magazine Décideurs

 

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LE CABINET DELSOL & ASSOCIES CONSEILLE LE GROUPE INTERNET AD THINK MEDIA POUR SON IPO SUR ALTERNEXT

 

Article paru dans La lettre des juristes d'affaires N° 833 du 7 Mai 2007

 

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Le classement des Cabinets d'avocats d'affaires 2006

 

Article paru dans Décideurs du mois de Novembre 2006

 

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SIGEFI PE MONTE UN LBO SECONDAIRE SUR SOLICE
Conseillée par Aforge et DELSOL sur le plan juridique, Sigefi PE a réussi à boucler l'opération en moins de six semaines. L'arrivée d'un nouvel actionnaire permet d'envisager des perspectives de développement ambitieuses

 

Article paru dans le magazine des affaires de Décembre 2006

 

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DELSOL & ASSOCIES VISE LA CINQUANTAINE DE PROFESSIONNELS D'ICI 2008

 

Article paru dans le magazine des affaires de Novembre 2006

 

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LBO : SOLICE RENFLOUE SES CANALISATIONS

 

Article paru dans Capital Finance du 27 Novembre 2006

 

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Maître Laurent BUTSTRAEN, avocat associé, a participé à la co-rédaction du dernier guide Weka (septembre 2006) intitulé : "Sport & Responsabilité - La responsabilité des organisateurs sportifs".

 

 

 

SALON LEXPOSIA

Maître Laurent BUTSTRAEN, avocat associé, intervient, en partenariat avec Madame Maryse HAMEL, du cabinet BDO Marque & Gendrot, le 8 decembre 2006 à l'occasion du Salon Lexposia.

Les problématiques abordées seront :

-La solvabilité des associations

-La gouvernance des associations.

 

Inscription en ligne

 

http://www.bdo.fr/exposia2006/

 

 

 

LA LETTRE DU DEPARTEMENT "DROIT PUBLIC" DU 10 SEPTEMBREE

Fonction publique et CDI, vers un rapprochement public-privé ?

 

Article rédigé par Maître Aldo SEVINO

 

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LES OFFICES DE TOURISME, LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET REGIONAUX DE TOURISME ET LE DROIT DE LA COMMANDE PUBLIQUE

L'essentiel : Bien qu'en principe non soumis aux dispositions du code des marchés publics, les offices de tourisme, les comités départementaux du tourisme et les comités régionaux du tourisme constituent des pouvoirs adjudicateurs au sens des directives communautaires et de l'ordonnance du 6 juin 2005.

 

Article paru dans l'AJDA du 31 juillet 2006 rédigé par Maître Aldo SEVINO

 

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DELSOL & Associés intervient sur le LMBO de PAPREC : Investors back recycling group

 

Article paru dans Acquisition Finance Magasine

 

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Paul Hastings et DELSOL sur un LBO de CIC Finance

 

Article paru dans La Lettre des Juristes d'Affaires du 26 juin 2006

 

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LA LETTRE DU DEPARTEMENT "DROIT PUBLIC" DU 9 MAI 2006

 

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SJ Berwin et DELSOL sur la recomposition du capital de Paprec

 

Article paru dans la Lettre des Juristes d'Affaires du 9 Mai 2006


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DELSOL & ASSOCIES : un positionnement régional et national

Implanté à Lyon et à Paris, le cabinet d'avocats Delsol & Associés propose une offre large et qualitative à une clientèle diversifiée. Entretien avec Maître Jean-Philippe Delsol, associé fondateur, et Maître Amaury Nardone, avocat Associé.

 

Article paru dans Entreprendre du 24 Avril 2006

 

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UN DOUBLE POUR CEGID

Près de deux ans après le rachat de CCMX (cf. n°716), le Lyonnais Cegid renoue avec la croissance externe.

 

Article paru dans Capital Finance du 20 Mars 2006

 

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DELSOL & ASSOCIES : UNE ANNEE DYNAMIQUE MARQUEE PAR QUICKSILVER

 

Article paru dans Décideurs du mois de Décembre 2005-Janvier 2006

 

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FUSIONS-ACQUISITIONS : LE CLASSEMENT DES CABINETS D'AVOCATS D'AFFAIRES 2005

 

Article paru dans Décideurs du mois de Décembre 2005-Janvier 2006

 

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"ETABLISSEMENT ET MISE A DISPOSITION DES LISTES D'INITIES DES SOCIETES COTEES.
L'obligation d'établissement, de mise à jour et de mise à disposition de l'AMF des "listes d'initiés", qui pèse sur les émetteurs d'instruments financiers et leur conseil au sens large, vient d'entrer en vigueur. Les nouveaux articles 222-16 à 222-20 du règlement général de l'AMF définissent les règles qui leur sont applicables. L'AMF a également publié sa "Position relative à l'établissement des listes d'initiés" qui complète utilement ces nouvelles dispositions."

Article paru dans Décideurs du mois de Décembre 2005-Janvier 2006 rédigé par maître Amaury NARDONE

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LA LETTRE DU DEPARTEMENT "DROIT PUBLIC" DU 8 FEVRIER 2006

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SALON - FESTIVAL DU MECENAT DU 16 AU 18 MARS 2006
www.inediat.com

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LA LETTRE DU DEPARTEMENT "DROIT PUBLIC" DU 7 JANVIER 2006

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"MARCHES PUBLICS DECOMPTE GENERAL DEFINITIF : LA MEILLEURE FACON DE RECLAMER.
 Pour être recevable, le mémoire de réclamation - établi sur la base d'un décompte général définitif d'un marché de travaux - doit répondre à des conditions de fond et de forme. Leur apparente simplicité constitue parfois un véritable piège pour les entreprises."

Article paru dans le moniteur du 30 Décembre 2005 rédigé par Maître Aldo SEVINO

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"ENTREPRISES ET ASSOCIATIONS PARTIELLEMENT ASSUJETTIES : droit à déduction de TVA et taxe sur les salaires. Depuis près de vingt ans et une première décision significative, la jurisprudence européenne impose peu à peu son interprétation de la 6ème directive du 17 mai 1977 en matière de TVA, de manière plutôt favorable aux contribuables, face à des Etats membres évidemment réticents à une telle ouverture. l'un des derniers actes de ce roman à épisodes vient sans doute de se jouer dans deux décisions récentes de la Cour de justice des communautés européennes. D'apparence anodines, leurs conséquences en droit fiscal interne sont très important financièrement, et en particulier pour les associations dont le régime fiscal trop méconnu est souvent plus complexe que celui des entreprises."

Article paru dans Décideurs du mois de Novembre-Décembre 2005 rédigé par Maître Xavier DELSOL

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"FAUT IL CROIRE DANS LA NOUVELLE LOI DE SAUVEGARDE DES ENTREPRISES DU 26 JUILLET 2005 ?"

Article paru dans Chronique Juridique du 17 au 23 Octobre 2005 rédigé par Maître Pierre-Marie DURADE-REPLAT.

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"EUROPE : ACTUALITE DES FUSIONS ET TUP TRANSFRONTALIERE.
 JUILLET La volonté de faciliter les fusions transfrontalières en Europe était déjà inscrite dans le Traité de Rome (article 220). La mise en oeuvre s'est avérée difficile. Les contraintes fiscales ont d'ores et déjà fait l'objet des aménagements nécessaires. Les obstacles juridiques sont sur le point d'être levés au travers de l'adoption d'une nouvelle directive et de la mise en place de la Société Européenne (S.E.)."

Article paru dans Décideurs du mois de septembre-octobre 2005 rédigé par Maître Jean-Philippe DELSOL.

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"LES BRUITS DU CHANTIER : UNE GESTION PREVENTIVE DU TROUBLE QU ILS CAUSENT AU VOISIN.
A l'occasion d'un arrêt qui fera l'objet d'une large publication, Maître Nathalie Peyron fait le point sur la réparation des troubles anormaux du voisinage subis par les voisins et propose quelques pistes de réflexion pour un traitement préventif des conflits. La Cour de cassation vient de confirmer, le 22 juin dernier, dans le cadre d'une action initiée à l'origine sur le fondement du trouble anormal de voisinage, la validité du recours subrogatoire d'un maître d'ouvrage contre l'entrepreneur."

Article paru dans Lamy Droit Immobilier (octobre 2005) rédigé par Maître Nathalie PEYRON.

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