Actualités de Marie d’OZOUVILLE

Archives

Capacité des associations à investir éthique

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Capacité des associations à investir éthique » dans la revue Juris associations n°725, en date du 1er octobre 2025. 👉 En savoir plus (article accessible sur abonnement)

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats annonce la promotion en qualité de counsels de six avocates

DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination de six avocates au statut de counsel : Eleonora Bufalini (Immobilier - Construction), Maïlys de Meyer (Fiscalité du patrimoine et des entreprises), Marie d’Ozouville (Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social), Jennifer Pereira-Chevallier (Droit public), Gabriela Pintilescu...

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Distinction des ressources : analyse juridique

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Distinction des ressources : analyse juridique » dans la revue Juris associations n°711, en date du 15 janvier 2025. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

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Les responsabilités légales d’une association

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Les responsabilités légales d’une association » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 28 février 2024. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

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Une association peut être actionnaire d’une coopérative ou d’une autre forme d’entreprise

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Une association peut être actionnaire d’une coopérative ou d’une autre forme d’entreprise » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 13 avril 2023. 👉Lire l’article

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Valoriser les apports en nature

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Valoriser les apports en nature » dans le numéro de janvier d’Associations mode d’emploi. 👉Lire l’article

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats conseille RaiseSherpas pour le lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% philanthropique

RaiseSherpas, fonds de dotation du groupe Raise et premier accélérateur philanthropique dédié aux startups françaises en post-amorçage, prend part, aux côtés d’investisseurs-donateurs, au lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% non lucratif. Ce fonds inédit en France a pour objectif d’investir dans les plus belles...

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L’association "Acteurs du Grand Paris" renouvelle ses instances

DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...

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Droit & Patrimoine - Dossier Mécénat et philanthropie

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

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Un nouveau statut pour les ARUP

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

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Fonds de dotation : le régime fiscal

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

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