Actualités de Lionel DEVIC

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier mardi 25 septembre 2018 de 17h30 à 20h30 à une conférence sur le thème : « Châteaux & structuration patrimoniale ». Les intervenants se pencheront sur l’état du marché et les aspects juridiques et fiscaux relatifs à l’acquisition, la détention, la transmission et la conservation de monuments historiques....

Lionel DEVIC commente la réforme : "IFI, flat tax, legs, dons, prélèvements à la source : fiscalité à la loupe", dans le TOUT LYON Affiches du 26 mai 2018. Lire

Dans le magazine Direction(s) du mois de mai 2018, Lionel DEVIC répond aux questions de la journaliste, Lola VINCENT, sur la transformation d’association en fondation reconnue d’utilité publique. Vous pouvez consulter l’article en cliquant ici

"Fondations : pour la fin du millefeuille", un article de Lionel DEVIC dans JURIS ASSOCIATIONS du 1er mai 2018. Lire

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC nous parle de l’entrepreneuriat social. Réécoutez sa chronique

Dans une interview réalisée pour le numéro de décembre 2017 du Magazine des Professions Financières, Lionel DEVIC revient sur les différents types de fondation ainsi que sur leurs avantages pour les entreprises et les entrepreneurs. Alors que les entreprises cherchent de plus en plus à développer leurs actions philanthropiques, le recours à la...

Lionel Devic dresse un premier bilan sur les fonds de dotation dans la revue Associations Mode d’Emploi (nov 2017). Dans la perspective du dixième anniversaire de la loi du 4 août 2008 ayant créé cette nouvelle catégorie d’organisme sans but lucratif que sont les fonds de dotation, Lionel Devic, associé co-responsable du département Organisations non...

Dans le hors série de Connaissances des Arts dédié au mécénat, un portrait est consacré à Lionel DEVIC. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.

Lionel DEVIC explique dans une interview accordée à la Fondation pour l’Ecole le 26 octobre 2017, les changements induits par la suppression de l’ISF et la mise en place de l’IFI Actuellement en discussion devant l’Assemblée Nationale, le projet de loi de finances pour 2018 comprenant la suppression de l’ISF et les conditions de mise en œuvre de...

Le cabinet DELSOL Avocats a accompagné la première création d’une fondation reconnue d’utilité publique (la Fondation Perce-Neige) par transformation d’une association (l’association COMITE PERCE-NEIGE) Lionel DEVIC, avocat associé et co-responsable du département « Organisations non lucratives » du bureau de Paris de DELSOL Avocats, et Sarah BERTAIL,...

Le cabinet DELSOL Avocats accompagne la création et la mise en place du Fonds de dotation du Grand Paris Express par la Société du Grand Paris, BETC et La Française. Lionel DEVIC, avocat associé et co-responsable du département « Organisations non lucratives » du bureau de Paris de DELSOL Avocats, et Me Sarah BERTAIL, avocat, ont conseillé la...

Lionel DEVIC a été auditionné le 11 février 2016 par le Député Yves BLEIN chargé d‘une mission sur la notion d’intérêt général, et plus précisément sur la notion « de cercle restreint de personnes » Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », a été interrogé par le Député Yves BLEIN, chargé par décret du Premier ministre en date du 26...

Lionel DEVIC s’est exprimé dans la revue Décideurs Stratégie Finance Droit de juin 2015 à propos du poids du marché des organisations à but non lucratif Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », a été interviewé dans le cadre d’un article dédié aux avocats au service de l’économie sociale paru dans la revue Décideurs Stratégie...

Lionel DEVIC a pris la parole dans le cadre d’un « speedfundraising » lors du Salon Santé Autonomie le 20 mai 2015 à Paris Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », était présent le 20 mai 2015 au « Village de la philanthropie » lors du Salon Santé Autonomie (Paris), organisé par PG Promotion pour la Fédération Hospitalière de...

Lionel DEVIC s’est exprimé sur le site www.fonds-dotation.fr à propos du montant minimum de la dotation en capital initiale des fonds de dotation, qui a été fixé à 15 000 € depuis le 25 janvier 2015. Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », présente le projet de décret relatif à la dotation initiale des fonds de dotation...

Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », publie la deuxième édition de son Juri’Guide, à jour des modifications apportées par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014. Lionel DEVIC, associé du département « Organisations non lucratives », présente dans son ouvrage l’ensemble des textes spécifiques et...

A la demande du Centre Français de Fonds et Fondations, Lionel DEVIC est intervenu le 6 février 2014, lors d’une réunion de partage d’expérience autour de l’opération de transformation du Fonds de dotation Terre de Liens en fondation reconnue d’utilité publique... Quel a été le chemin parcouru, depuis la création du Fonds de dotation Terre de Liens en...

Interview de Lionel DEVIC dans le Monde Diplomatique de mars 2014, intitulé "Fondations « d’utilité publique », vraiment ?…Un moyen vertueux d’échapper à l’impôt"... Télécharger l’article

Article de Lionel DEVIC dans TOUT L’IMMOBILIER (Premier groupe d’annonces immobilières en Suisse)... Article de Lionel DEVIC dans TOUT L’IMMOBILIER (Premier groupe d’annonces immobilières en Suisse) Télécharger l’article