Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Laurent BUTSTRAËN a réalisé en collaboration Philippe GUAY et Solène GIRARD, In Extenso, une brochure intitulée « Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques » . En savoir plus Extrait La presse en parle : La Lettre des Juriste d’Affaires L’Essor de la...

Dans son numéro d’octobre 2018, le magazine DECIDEURS consacre une double page à l’activité du cabinet DELSOL Avocats et souligne notamment la progression constante du nombre d’avocats sur les sites de Paris et Lyon. Lire

Lionel DEVIC est cité dans l’article intitulé « Nature 2050 : CDC Biodiversité accompagne désormais 26 projets de restauration écologique » paru dans Actu-Environnement. Lire l’article

Comme chaque année depuis 9 ans, le fonds de dotation DELSOL Avocats a organisé un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires de prix qui s’élèveront en 2018 à 30000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 6 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « La gestion et la valorisation des activités lucratives ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez...

Jeudi 27 septembre 2018, Laurent BUTSTRAËN et Lionel DEVIC sont intervenus lors de l’atelier "Entrepreneurs, familles et investissement philanthropique : Une cartographie du monde des solutions ISR" organisé par Lombard Odier Group. Plus d’informations accessibles...

Dans son édition 2018, la revue Club HERVE Spectacles consacre un article à Laurent BUTSTRAËN en tant qu’associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », mais aussi Secrétaire général du Club HERVE Spectacles. Lire

Comme chaque année depuis 9 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2018 à 30 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du...

Xavier DELSOL signe aux côtés des autres membres du mouvement De Facto une tribune intitulée « Suivons l’exemple danois des "fondations actionnaires" » paru dans Le Monde du 29 août 2018. Lire l’article

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

Sarah BERTAIL rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime juridique du fonds de dotation. Lire

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Alexis BECQUART et Xavier DELSOL signent, avec la participation d’Arnaud LAROCHE, un article intitulé "Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique". Lire l’article

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé "Le mécénat d’intérêt social de l’entreprise à l’heure de l’entreprise à mission". Lire l’article

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier mardi 25 septembre 2018 de 17h30 à 20h30 à une conférence sur le thème : « Châteaux & structuration patrimoniale ». Les intervenants se pencheront sur l’état du marché et les aspects juridiques et fiscaux relatifs à l’acquisition, la détention, la transmission et la conservation de monuments historiques....

Dans le dernier numéro d’Associations Mode d’Emploi, Sarah BERTAIL et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé « Les associations tentent de s’adapter à la baisse des subventions ». Lire l’article

Laurent BUTSTRAËN est intervenu lors du 17ème séminaire francophone de la collecte de fonds, organisé par l’Association Française de Fundraisers (AFF), qui s’est déroulé à Paris les 26, 27 et 28 juin 2018. Il a notamment animé l’atelier "Conventions de partenariats : revue des bonnes pratiques juridiques et...

Lionel DEVIC commente la réforme : "IFI, flat tax, legs, dons, prélèvements à la source : fiscalité à la loupe", dans le TOUT LYON Affiches du 26 mai 2018. Lire

28 mai 2018 – DELSOL Avocats a le plaisir d’annoncer la parution de « Restructuration des organisations non lucratives » dans la collection JURIS CORPUS des éditions DALLOZ. Bien que les opérations de restructuration des associations, fondations et autres organismes à but non lucratif soient devenues courantes, leur complexité peut néanmoins générer...

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner mardi 19 juin 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ? » Les acteurs publics et les acteurs de l’économie sociale et solidaire, qui...

Dans le cadre de l’événement Cap sur la santé mentale organisé par la Fondation FALRET, Alexis BECQUART est intervenu sur le thème « instaurer un crédit d’impôt innovation sociale (CIIS) pour les OSBL du secteur sanitaire, social et médico-social ». Cette thématique correspond à la mesure 13 du livre blanc réalisé par notre département « Organisations non...