Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit et s’est vu remettre le « Prix de la relation client ». L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Fusions - Acquisitions : opérations < 50M€ : Trophée d’or Contentieux fiscal : Trophée d’or Fiscalité...
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- 30 mars 2023
- Droit immobilier, Fiscalité des entreprises, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit & fiscalité du patrimoine
Nicolas NIEL participe au numéro de la revue « Associations mode d’emploi », en date du 20 mars 2023, relatif au Conseil Parisien des Associations, instance participative des acteurs associatifs parisiens, qui rassemble, pour une durée de deux ans, 100 associations représentatives de la diversité du secteur associatif parisien. Lire l’article...
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL constate l’essor de l’activité économique des associations et des fondations. Face au risque fiscal encouru, la sectorisation de leurs activités commerciales est une alternative possible ou encore le recours à la filialisation,...
LireMardi 4 avril 2023 de 8h45 à 10h45, Florence ROUILLON-LECHERE co-animera un petit-déjeuner organisé par la Commission droit des associations - fondations - ESS de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon sur le thème « Les outils de collecte de fonds adossés à une association ». La matinée sera structurée en trois temps : Présentation synthétique du...
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Philippe PACOTTE rappelle les règles nécessaires permettant d’encadrer le télétravail, et qui doivent veiller à maintenir un équilibre ténu entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Il précise notamment que la mise en place du télétravail...
LireXavier Delsol et Arnaud Laroche ont répondu aux questions du Figaro dans le cadre de l’article « Ces patrons qui transmettent à une fondation plutôt qu’à leurs enfants » paru le 17 février 2023. Lire l’article
Lire- 1er février 2023
- Marie d’OZOUVILLE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Valoriser les apports en nature » dans le numéro de janvier d’Associations mode d’emploi. 👉Lire l’article
Lire- 8 décembre 2022
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Arnaud Laroche a été interviewé par Les Echos dans le cadre de l’article « Ces dirigeants qui cèdent leur entreprise à une fondation » paru le 8 décembre 2022. Accéder à la version en ligne
LireLes acteurs de l’ESS se tournent de plus en plus vers de nouveaux modèles de financement. Dans cette interview, Jean-Baptiste AUTRIC, associé co-responsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » nous en dit plus sur le cercle vertueux ainsi créé et sur la façon de sécuriser cette hybridation des...
Lire- 25 octobre 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Le fonds de dotation DELSOL Avocats, l’un des premiers à avoir vu le jour en France, a clôturé son 13ème concours par la remise des prix aux lauréats lors Forum National des Associations & Fondations. Le cabinet DELSOL Avocats alloue depuis treize ans une dotation à des porteurs de projets innovants à vocation philanthropique. La dotation totale...
Lire- 14 septembre 2022
- Henri-Louis DELSOL, Lionel DEVIC, Marie d’OZOUVILLE, Doriane CHEVILLOT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
RaiseSherpas, fonds de dotation du groupe Raise et premier accélérateur philanthropique dédié aux startups françaises en post-amorçage, prend part, aux côtés d’investisseurs-donateurs, au lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% non lucratif. Ce fonds inédit en France a pour objectif d’investir dans les plus belles...
Lire- 13 septembre 2022
- Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-Baptiste énonce les différents financements possibles entre les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire et les organismes d’intérêt général. 🎧 Réécouter la chronique
Lire- 7 juillet 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Depuis 13 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 13ème édition à un total de 39 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de...
Lire- 1er juin 2022
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA a rédigé un article « Les contrôles auxquels les associations peuvent être soumises » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article
Lire- 1er juin 2022
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Nicolas NIEL a rédigé un article « Le contrat d’engagement jeune, une nouveauté ? » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article
LireMarie MAGRO a rédigé un article « Projection de films dans un cadre associatif : respectez les règles ! » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉 Lire l’article
LireXavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus
LireXavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...
LireJean-Baptiste AUTRIC a intégré le Cabinet DELSOL Avocats en 2007. Il intervient auprès des structures de l’économie sociale et solidaire et assiste notamment des associations, fondations et fonds de dotation face à leurs problématiques juridiques et fiscales, particulièrement dans le cadre de la réorganisation de leurs activités ou de leur patrimoine....
Lire- 30 mars 2022
- Xavier DELSOL, Lionel DEVIC, Mathieu LE TACON, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Manuel WINGERT
- Entreprises en difficulté - Restructurations, Droit & fiscalité du patrimoine, Sciences du vivant, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Fiscalité des entreprises
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...
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