Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Mieux comprendre le mécénat

Xavier DELSOL a rédigé un article intitulé « Mieux comprendre le mécénat » dans la revue « Philanthropie n°6 - mai 2021 » du centre de traitement du cancer, Gustave ROUSSY. Lire l’article

Lire

Actualité fiscale du mécénat

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro d’avril 2021, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Lire

Monopole bancaire : les exceptions réservées aux OSBL

Sarah FARHAT rédige un article intitulé : « Prêts à titre onéreux : monopole bancaire, les exceptions réservées aux OSBL », dans le n° 636 (p. 33 à 36) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz). En savoir plus

Lire

L’association "Acteurs du Grand Paris" renouvelle ses instances

DELSOL Avocats a accompagné l’association "Acteurs du Grand Paris" dans le cadre du renouvellement de ses instances, lors de son assemblée générale qui s’est tenue le 13 avril 2021. Lionel DEVIC, avocat associé du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, et Marie d’Ozouville, avocat, ont assisté l’association afin notamment...

Lire

Matinale Radio Classique - Structuration et gestion de leur immobilier par les associations et fondations

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Alexis BECQUART nous parle de la structuration et gestion de leur immobilier par les associations et fondations Réécouter sa chronique

Lire

Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?

Xavier DELSOL a rédigé un article dans Le guide juridique 2021 de la Tribune de Lyon intitulé "Quelles contraintes pour les organisations non lucratives qui souhaitent regrouper leurs activités ?" Lire l’article

Lire

La publication des comptes annuels de l’association

Sarah FARHAT signe un article intitulé « La publication des comptes annuels de l’association » dans le n° 227 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Lire

Associations - Société à mission

Sarah FARHAT rédige un article dans le numéro 634 (p. 50) de la revue Juris Associations 2021 (Editions Dalloz), intitulé : « S comme société à mission ». En savoir plus

Lire

Fondation abritée et abritante, un tandem pragmatique

Lionel DEVIC est cité dans l’article « Fondation abritée et abritante, un tandem pragmatique » paru dans Le Nouvel Economiste en date du 12 février 2021. Accéder à l’aperçu de l’article

Lire

Consultations juridiques : l’association doit être agréée

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Consultations juridiques : l’association doit être agréée » dans le n°226 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Lire

Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de janvier 2021 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Premières précisions doctrinales relatives au régime fiscal du fonds de pérennité ». Aperçu de l’article Sommaire de la revue

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats accompagne REALITES, premier maître d’ouvrage en France à adopter le statut d’entreprise à mission

DELSOL Avocats a accompagné REALITES, groupe de développement territorial coté sur Euronext Growth fondé en 2003 par Yoann CHOIN-JOUBERT, son PDG, qui a choisi l’engagement le plus fort et le plus exigeant permis par la loi PACTE en devenant entreprise à mission. A l’issue de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui s’est tenue le 14 janvier 2021, les...

Lire

Etablissements et services - le risque juridique reste sous-estimé

Anne-Sophie FRANC a répondu aux questions de l’ASH pour son article intitulé « Etablissements et services - le risque juridique reste sous-estimé » paru dans le numéro 3192 de la revue. En savoir plus

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE - DELSOL Avocats a accompagné Jasmin Capital pour la création de son fonds de dotation

DELSOL Avocats a accompagné Jasmin Capital, conseil en investissement dans le non coté et agent de placement créé en 2011, pour la création de son fonds de dotation Jasmin Capital a voulu inscrire sa démarche philanthropique dans un cadre structuré et fédérer ses collaborateurs autour de causes communes. Le choix des organisations non lucratives...

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats annonce la nomination de deux nouveaux Counsels

DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination au statut de Counsel de Bruna BARDAWIL et Jean-Baptiste CROIZIER du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social ». Bruna BARDAWIL conseille et accompagne les structures de l’économie sociale et solidaire (association, fonds de dotation, SCI, entreprise à mission, et sociétés...

Lire

Panorama des plateformes de crowdfunding

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Plateformes de dons en ligne : il y en a pour tous les goûts ! » dans la revue Associations mode d’emploi. En savoir plus

Lire

Droit & Patrimoine - Dossier Mécénat et philanthropie

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

Lire

Manquements à la probité : tout un programme... de conformité !

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Manquements à la probité : tout un programme... de conformité ! » paru dans le numéro 629 de Juris associations. En savoir plus

Lire

Associations sportives : les règles du jeu

Alexis BECQUART co-signe un article intitulé « Associations sportives : les règles du jeu » paru dans le numéro 628 de Juris associations. En savoir plus

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les lauréats sont…

Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 35 000 € à 3 associations lauréates Le Forum National des Associations et Fondations ayant été annulé en raison du contexte, le fonds de dotation DELSOL Avocats a organisé, pour la première fois, une remise des prix à distance de son concours annuel. Dans ce cadre, les 3 finalistes ont été invités à...

Lire