Actualités Fiscalité des entreprises

Julien MONSENEGO a participé à la table ronde d’Option Droit & Affaires intitulée « Contrôle fiscal : les prix de transfert au centre des discussions » dans le Magazine Option Finance/Option Droit & Affaires, en date du 5 septembre 2022. 👉 Lire l’analyse

Jean-François DEFUDES a rédigé un article intitulé « Facturation électronique ou comment anticiper une réforme à fort impact sur l’organisation des entreprises » dans le Magazine Option Finance/Option Droit & Affaires, en date du 5 septembre 2022. 👉 Lire l’article

DELSOL Avocats a le plaisir de vous inviter à un webinaire sur le thème de la « Facturation électronique : décryptage des enjeux de la réforme & point sur les dernières actualités » mardi 27 septembre, de 11h00 à 12h00. Ce webinaire sera animé par Jean-François DEFUDES, associé. 🖊 S’inscrire au...

Frédéric DOUET a rédigé une tribune dans le journal Les Echos du 1er septembre 2022 intitulée « Inflation et barème d’imposition sur le revenu ». 👉 Lire l’article

DELSOL Avocats a conseillé NEYCO, acteur clé dans la conception, l’achat et la commercialisation de matériaux dédiés aux couches minces, réputé pour son savoir-faire dans le vide et l’ultra-vide, dans le cadre de sa cession au groupe industriel français HEF, expert mondial de l’ingénierie des matériaux de surface. Spécialiste depuis plus de 50 ans dans...

Frédéric DOUET a rédigé une chronique dans la Revue de Jurisprudence Fiscale Francis Lefebvre intitulée « Holding animatrice : l’obscure clarté qui tombe de l’article 787 B du CGI » (RJF 8-9/2022, p. 14 et s.). 👉 Consulter le sommaire de la revue 👉 Lire un extrait de la...

Le Professeur Frédéric Douet rejoint DELSOL Avocats en tant que Senior Counsel afin d’apporter son expertise aux équipes « Droit & fiscalité du patrimoine » et « Fiscalité des entreprises ». Docteur de l’Université de Rouen où il a soutenu une thèse intitulée « Contribution à l’étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français » en 1996, il...

DELSOL Avocats a accompagné REALITES, groupe de développement territorial coté sur Euronext Growth fondé en 2003 par Yoann CHOIN-JOUBERT, son PDG, intervenant en France et en Afrique (Maroc et Sénégal) et comptant plus de 900 collaborateurs, lors de de son augmentation de capital réservée d’un montant total de 35 M€ au prix de 45 € par action. Cette...

DELSOL Avocats a conseillé le fonds californien Runa Capital dans le cadre de la levée de fonds réalisée par la start-up OpenReplay. OpenReplay développe un logiciel de « session replay » à destination des développeurs permettant de résoudre les problèmes techniques en visualisant le débogage. Cette première levée de fonds de 4,7 millions de dollars...

DELSOL Avocats a conseillé Demeter Investment Managers, la CDC (Banque des Territoires) et CMA CGM Ventures dans le cadre de la levée de fonds de Telaqua, startup spécialisée dans la gestion des systèmes d’irrigation agricoles et viticoles. Demeter Investment Managers, acteur majeur du capital investissement pour la transition écologique, a mené ce...

Dans cette interview, Jean-François DEFUDES, associé co-responsable du département « Fiscalité des entreprises », aborde l’évolution des relations entre l’Administration fiscale et les entreprises et évoque plus particulièrement la réforme significative relative à la facturation électronique qui interviendra en juillet...

DELSOL Avocats a le plaisir de vous inviter à un webinaire sur le thème « Facture électronique obligatoire pour tous 2024-2026 : connaissez-vous les impacts fiscaux ? », mercredi 11 mai, de 11h00 à 12h00. Au-delà des aspects techniques, des impacts fiscaux à maîtriser. Ce webinaire sera animé par Jean-François DEFUDES, avocat associé du département «...

Le magazine Le Point a publié son palmarès des cabinets d’avocats en France, qui est fondé sur la recommandation. Les juristes d’entreprises ont ainsi pu évaluer les cabinets avec lesquels ils travaillent et les avocats ont pu indiquer quels confrères ils recommanderaient à leurs clients. L’expertise de DELSOL Avocats y est recommandée en Droit...

DELSOL Avocats est fier d’être mis à l’honneur dans 9 classements du Legal 500 EMEA 2022 : Construction – Tier 3 Data privacy and data protection – Tier 3 Dispute resolution : White-collar crime – Tier 4 Employment – Tier 4 Industry focus : Healthcare and life sciences – Tier 4 Mergers and acquisitions – Tier 5 Private equity...

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...

DELSOL Avocats a conseillé le fonds californien Runa Capital dans le cadre de la levée de fonds réalisée par la plateforme logistique e-commerce Bigblue. La levée de fonds réalisée par la start-up française s’élève à 15 millions de dollars (13,6 millions d’euros) dans le cadre d’une Serie A menée par Runa Capital comme investisseur principal secondaire...

Jean-François DEFUDES a corédigé une Tribune dans Le Monde du Chiffre aux côtés de François LACAS, Directeur des opérations adjoint chez Yooz (Solution de dématérialisation des factures fournisseurs). Leur article est paru le 29 mars 2022 et s’intitule « Facturation électronique : anticipez pour l’adopter en douceur ». Lire...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-François DEFUDES analyse l’évolution des relations entre les entreprises et l’Administration fiscale, eu égard notamment aux nouvelles obligations déclaratives, et rappelle la possibilité d’instaurer une relation de confiance avec les moyens mis également...

DELSOL Avocats a accompagné Cyclable, réseau de 60 magasins spécialisés dans la mobilité à vélo, lors d’une levée de fonds de 7 millions d’euros auprès du fonds Calcium Capital. L’actionnaire historique, Roland Barthez, entré en 2010 réinvestit et poursuit ainsi l’aventure Cyclable. Cette levée de fonds intermédiée par Oaklins France permet également...

Jean-François Defudes rejoint la pratique « Fiscalité des entreprises » de DELSOL Avocats, en tant qu’associé. L’équipe « Fiscalité des entreprises », portée par Julien Monsenego et Frédéric Subra, compte désormais trois associés, une counsel et six collaborateurs. Elle conseille les groupes de sociétés sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales....