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L’intelligence artificielle et copyright : une reconnaissance inédite aux États-Unis
Le 30 janvier 2025, l’U.S. Copyright Office (USCO) a reconnu pour la première fois la protection par le copyright d’une œuvre assistée par l’intelligence artificielle (IA). L’œuvre « A Single Piece of American Cheese », créée avec l’IA SDXL1 et modifiée par l’artiste américain Kent Keirsey, a été jugée suffisamment originale pour être protégée.
L’USCO a fondé sa décision sur un critère clé : l’intervention humaine substantielle.
L’artiste avait utilisé un modèle d’IA pour générer des images initiales, puis avait procédé à plusieurs modifications successives via une technique appelée « inpainting », qui permet d’altérer des éléments spécifiques d’une image tout en préservant le reste, en introduisant de nombreux détails distinctifs. L’USCO a été convaincu par la preuve d’un véritable processus créatif humain, notamment grâce aux vidéos en accéléré et aux descriptions détaillées fournies par l’auteur.
Cette décision marque une distinction notable par rapport aux précédents refus d’enregistrement, notamment ceux concernant le célèbre « Théâtre d’Opéra Spatial » et « Zarya of the Dawn », où l’absence d’une contribution humaine significative avait conduit au rejet des demandes de protection. Il en était de même pour « A Recent Entrance to Paradise » (USCO Review Board, 2022), refusé pour manque de créativité humaine identifiable.
Cette décision ouvre de nouvelles perspectives pour les professionnels souhaitant sécuriser leurs droits sur des œuvres conçues avec l’assistance de l’IA. Si une œuvre entièrement générée par IA n’est pas protégeable, faute d’apport humain substantiel, la création assistée par IA peut potentiellement donner prise au droit d’auteur.