Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Lionel DEVIC a rédigé un article intitulé "Transformation en fondation : points de vigilance", dans la revue Juris Associations du 1er avril 2019. Lire

Mercredi 27 mars 2019, DELSOL Avocats s’est vu remettre le trophée d’or dans la catégorie « Cabinet français de l’année » à l’occasion du Palmarès du Droit organisé par Le Monde du Droit. Cette place en haut du podium est d’autant plus appréciable qu’elle est le témoignage de la satisfaction de nos clients, qui ont été appelés à voter dans le cadre du...

Jean-Philippe DELSOL et Xavier DELSOL signent une tribune intitulée « La philanthropie est la respiration d’une société » dans L’Opinion du 29 mars 2019. Lire l’article

Jean-Baptiste AUTRIC est intervenu dans l’émission « Ensemble c’est mieux » diffusée sur France 3 mercredi 6 mars 2019. Il y a répondu à diverses questions : Qu’est-ce qu’une association ? Les associations peuvent-elles recevoir des dons et des aides financières ? ... Pour revoir son intervention cliquez ici et rendez-vous à la 33ème minute de...

Alexis BECQUART, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social » interviendra mardi 2 avril 2019 aux côtés de Jean-François COTTIN, expert-comptable et commissaire aux comptes chez FIDELIANCE et Fabien POURBAIX, expert-comptable et commissaire aux comptes chez DAUGE FIDELIANCE, dans le cadre d’un...

Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE ont co-rédigé un dossier "La fiscalité applicable aux fusions d’associations" dans la revue Juris Associations du 15 février 2019. Lire

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel bail pour un local associatif ? » dans le dernier numéro d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Laurent BUTSTRAËN participera, le mardi 22 janvier 2019, en partenariat avec la Caisse d’Epargne - Ile-de-France et In Extenso, à la conférence intitulée : "Les fonds propres, le carburant du développement - Comment constituer, consolider, développer ses fonds propres" (Auditorium Austerlitz 2 de NATIXIS - 59 ave P. Mendès-France 75013 PARIS)....

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Dans le dernier numéro d’Acteurs de l’Economie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social ». Lire l’article

Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé : « La SCIC : une alternative au modèle associatif ? » dans Juris Associations du 1er décembre 2018. Lire l’article

Xavier DELSOL interviewé dans le n° 203 de la revue "Associations mode d’emploi", de novembre 2018, sur l’intérêt des fondations actionnaires dans le financement privé des associations. Lire

Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire

Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mercredi 12 décembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements public-privé en matière de reprise d’établissements sociaux ou médico-sociaux ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, avocat associé coresponsable du département « Organisations...

Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 27 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « Opportunités et limites de la SCIC ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Emmanuel SADORGE, avocat collaborateur du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez DELSOL Avocats, Alexis...

Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article

19 octobre 2018 – Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 30 000 € à 3 associations lauréates A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu...