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Xavier DELSOL 

 

Xavier DELSOL est responsable, avec Alexis BECQUART et Laurent BUTSTRAËN, du département « Associations et Economie sociale » du cabinet DELSOL & ASSOCIES.

 

Son expertise s’exerce principalement, tant en conseil qu’en contentieux, en :

  • Droit des associations et organismes sans but lucratif (associations, fondations, mutuelles, syndicats et organisations professionnelles, caisses de retraite et Institutions de prévoyance, congrégations, etc),
  • Droit fiscal (conseil et contentieux),
  • Droit du sport, droit du tourisme,
  • Droit des affaires, conseil et contentieux en fiscalité des associations et fondations, mécénat et parrainage, droit de la presse, restructuration et réorganisation d'organismes ou groupes à but non lucratif.

Xavier DELSOL est fondateur des Editions JURIS SERVICE (Groupe DALLOZ-DUNOD) et de la revue Juris Associations (revue bimensuelle d’actualité juridique, fiscale, sociale, comptables… pour les organismes sans but lucratif) dont il a été Rédacteur en chef pendant plus de vingt ans ; auteur de nombreux articles juridiques et fiscaux et auteur et co-auteur d'ouvrages, parmi lesquels :

  • le MEMENTO ASSOCIATIONS, Ed. F. LEFEBVRE 8ème éd. 2004/2005,
  • le LOGICIEL D'ACTES ASSOCIATIONS, Ed. LGDJ 1993,
  • le DALLOZ ASSOCIATIONS, feuillets mobiles, éd. DALLOZ 2004,
  • le GUIDE FISCAL DES ASSOCIATIONS, Ed. JURIS SERVICE, 4ème éd. 1998,
  • LE GUIDE DU MECENAT ET PARRAINAGE, Ed. AGEC JURIS SERVICE, 3 ème éd. 2003,
  • L'AUDIT DE L'ASSOCIATION, Ed. JURIS SERVICE, 3 ème éd. février 1999,
  • LES FONDATIONS RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE ET D’ENTREPRISE, Ed. AGEC/ JURIS SERVICE, 2 ème éd.  2004,
  • LES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EN EUROPE, Ed. JURIS SERVICE, 2 ème éd. septembre 1994,
  • le DROIT DES CULTES - personnes, activités, biens et structures, Ed. DALLOZ/JURIS SERVICE, 2005,
  • le CODE DES ASSOCIATIONS, Ed. JURIS SERVICE 2002 (et CD Rom).

Il anime de nombreuses formations, notamment sur les associations, les fondations, le mécénat, etc. Il est chargé de cours à l’IAE de Paris (Université PARIS I, Panthéon Sorbonne / Master Ingénierie et management des associations) et à la faculté de Droit d'AIX-MARSEILLE III (Master " Laïcité et droit des cultes "). ainsi qu'à HEC (Master " management Alter ").

 

Xavier DELSOL est avocat au Barreau de Lyon, exerçant notamment sur Paris et Lyon mais aussi toute la France. Il est titulaire d’une Licence ès Lettres, d’un DEA d'HISTOIRE (Lyon III) et d’un DEA de DROIT et SCIENCES POLITIQUES (Paris II - Panthéon).

 

 

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