Revue de Presse

Club HERVE - Portrait de Laurent BUTSTRAËN

Dans son édition 2018, la revue Club HERVE Spectacles consacre un article à Laurent BUTSTRAËN en tant qu’associé co-responsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social », mais aussi Secrétaire général du Club HERVE Spectacles. Lire

Lire

Action récursoire des caisses en cas de faute inexcusable de l’employeur

Philippe PACOTTE et Hervé ROY commentent un arrêt de la Cour de Cassation dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n° 458 du 31 juillet 2018 : « L’action récursoire des caisses en cas de faute inexcusable de l’employeur ». Lire

Lire

Suivons l’exemple danois des "fondations actionnaires"

Xavier DELSOL signe aux côtés des autres membres du mouvement De Facto une tribune intitulée « Suivons l’exemple danois des "fondations actionnaires" » paru dans Le Monde du 29 août 2018. Lire l’article

Lire

RGPD : quel impact sur les transactions de M&A ?

Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Pierre GOUGÉ signent un article dans le magazine "Fusions & Acquisitions" intitulé "L’entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données (RGPD) : quel impact sur les transactions de M&A ?" Lire l’article

Lire

Fonds de dotation : pour une clarification et une amélioration juridiques

Lionel DEVIC rédige un dossier dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, intitulé "Pour une clarification et une amélioration juridiques du fonds de dotation". Lire

Lire

Fonds de dotation : 10 ans, ça se fête

Lionel DEVIC rédige un dossier dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, dans le cadre du 10ème anniversaire de l’instauration du fonds de dotation. Lire

Lire

Fonds de dotation : le régime fiscal

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

Lire

Fonds de dotation : Le régime juridique

Sarah BERTAIL rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime juridique du fonds de dotation. Lire

Lire

Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Alexis BECQUART et Xavier DELSOL signent, avec la participation d’Arnaud LAROCHE, un article intitulé "Volonté des philanthropes : le choix stratégique de la structure juridique". Lire l’article

Lire

Le mécénat d’intérêt social de l’entreprise à l’heure de l’entreprise à mission

Dans le dernier numéro de Droit & Patrimoine dédié à la philanthropie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé "Le mécénat d’intérêt social de l’entreprise à l’heure de l’entreprise à mission". Lire l’article

Lire