Revue de Presse

Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ?

Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article

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Capitem aide Shift à s’émanciper de Devoteam

L’intervention de Frédéric SUBRA et Séverine BRAVARD aux côtés de Capitem est mentionnée dans un article du 7 novembre dernier paru dans Capital Finance. Lire l’article

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"Vers un dossier médical partagé pour tous" - Emission Sénat 360

Jeanne BOSSI MALAFOSSE a pris la parole sur la chaîne Public Sénat, lors de l’émission Sénat 360, sur le thème du dossier médical partagé et des données personnelles. Le replay est accessible ici.

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Le bien-être des salariés au cœur de la performance

Dans le numéro d’octobre 2018 de la revue PERSONNEL, Camille ROUSSET et Pierre SPINOSI signent un article intitulé « Le bien-être des salariés au cœur de la performance ». Lire l’article

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Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?

Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire

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Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente"

Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article

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La requalification du contrat d’agent commercial en contrat de travail : un risque limité

Alexis CHABERT et Edouard de MELLON signent un article intitulé « La requalification du contrat d’agent commercial en contrat de travail : un risque limité » dans la Lettre des Juristes d’Affaires du 22 octobre 2018. Lire l’article

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Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut

Dans le numéro d’octobre 2018 d’Associations mode d’emploi, Arnaud LAROCHE signe un article intitulé « Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut ». Lire

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Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques

Laurent BUTSTRAËN a réalisé en collaboration Philippe GUAY et Solène GIRARD, In Extenso, une brochure intitulée « Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques » . En savoir plus Extrait La presse en parle : La Lettre des Juriste d’Affaires L’Essor de la LoireLe Tout...

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Contrat de travail CDI intérimaire

Philippe PACOTTE et Julie LAYAT-LE-BOURHIS commentent un arrêt de la Cour de Cassation dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n° 460 du 28 septembre 2018 : "Contrat de travail CDI intérimaire : illustration de la hiérarchie des normes". Lire

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