DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un petit-déjeuner mardi 19 juin 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements de structures dans les secteurs social, médico-social et sanitaire : quels enjeux et quelles solutions ? » Les acteurs publics et les acteurs de l’économie sociale et solidaire, qui...
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- 24 mai 2018
- Xavier DELSOL, Renaud-Jean CHAUSSADE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit public
Dans le cadre de l’événement Cap sur la santé mentale organisé par la Fondation FALRET, Alexis BECQUART est intervenu sur le thème « instaurer un crédit d’impôt innovation sociale (CIIS) pour les OSBL du secteur sanitaire, social et médico-social ». Cette thématique correspond à la mesure 13 du livre blanc réalisé par notre département « Organisations non...
LireDans le magazine Direction(s) du mois de mai 2018, Lionel DEVIC répond aux questions de la journaliste, Lola VINCENT, sur la transformation d’association en fondation reconnue d’utilité publique. Vous pouvez consulter l’article en cliquant ici
Lire"Fondations : pour la fin du millefeuille", un article de Lionel DEVIC dans JURIS ASSOCIATIONS du 1er mai 2018. Lire
LireDepuis près de 15 ans, la fondation actionnaire peine à se développer en France, qui n’en compte que trois ou quatre. Dans le cadre du prochain projet de loi faisant suite au plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), les freins au développement de ce modèle hybride pourraient cependant être levés. Lire l’article...
LireXavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article dans ASSOCIATIONS MODE D’EMPLOI d’avril 2018 intitulé « Quels biens immobiliers une association peut-elle posséder ? ». Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC nous parle de l’entrepreneuriat social. Réécoutez sa chronique
LireDepuis plusieurs années, il existe une tendance forte de regroupement au sein des associations et fondations. La loi ESS du 31 juillet 2014 vient concrètement impacter le fonctionnement des structures des associations et des fondations, car ces opérations de fusions, scissions et apports partiels d’actifs sont maintenant encadrées juridiquement...
LireArnaud LAROCHE et Emmanuel SADORGE signent un article dans JurisAssociations du 1er mars 2018 sur l’"Obligation de déclarer les bénéficiaires effectifs". Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
Lire- 1er mars 2018
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Sarah FARHAT signe un article intitulé « Lutte anticorruption - Un flou artistique savamment agencé » paru dans le numéro 575 de Juris associations. En savoir plus
Lire- 16 janvier 2018
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans une interview réalisée pour le numéro de décembre 2017 du Magazine des Professions Financières, Lionel DEVIC revient sur les différents types de fondation ainsi que sur leurs avantages pour les entreprises et les entrepreneurs. Alors que les entreprises cherchent de plus en plus à développer leurs actions philanthropiques, le recours à la...
Lire- 1er janvier 2018
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel Devic dresse un premier bilan sur les fonds de dotation dans la revue Associations Mode d’Emploi (nov 2017). Dans la perspective du dixième anniversaire de la loi du 4 août 2008 ayant créé cette nouvelle catégorie d’organisme sans but lucratif que sont les fonds de dotation, Lionel Devic, associé co-responsable du département Organisations non...
Lire- 1er décembre 2017
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUTSTRAËN, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, interviendra sur ce thème lors du petit-déjeuner débat qui se tiendra le mardi 5 décembre 2017 à 9h00. Plus d’informations sur cet évènement accessibles ici.
Lire- 1er décembre 2017
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Dans le hors série de Connaissances des Arts dédié au mécénat, un portrait est consacré à Lionel DEVIC. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
Lire- 15 novembre 2017
- Laurent BUTSTRAËN
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Laurent BUTSTRAËN, associé co-responsable du département Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social, participera mardi 21 novembre 2017 à une table ronde à Nice aux côtés de Gaël CHARVERIAT (Fondation des Apprentis d’Auteuil), Pascal MENNESSON (MALTEM) et Benoît MIRIBEL (Centre français des Fonds et Fondations) sur ce thème. Plus...
Lire- 8 novembre 2017
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Le recours à un fonds de dotation pour des actions de mécénat d’entreprise demeure de plus en plus fréquent. Xavier Delsol explique les modalités et les bénéfices induits par cette structure juridique, qui peut d’ailleurs également en sens inverse être l’actionnaire de référence de l’entreprise, dans un dossier dédié de la Revue Fiscale du Patrimoine...
Lire- 7 novembre 2017
- Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC explique dans une interview accordée à la Fondation pour l’Ecole le 26 octobre 2017, les changements induits par la suppression de l’ISF et la mise en place de l’IFI Actuellement en discussion devant l’Assemblée Nationale, le projet de loi de finances pour 2018 comprenant la suppression de l’ISF et les conditions de mise en œuvre de...
Lire- 31 octobre 2017
- Xavier DELSOL
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Xavier DELSOL signe un dossier sur le thème "Le fonds de dotation et l’entreprise" dans la Revue fiscale du patrimoine d’octobre 2017. Vous pouvez accéder au dossier en cliquant ici.
Lire« Un moyen efficace de renforcer la cohésion familiale – La philanthropie permet de transmettre des valeurs ou d’honorer un disparu » : Xavier DELSOL est cité en qualité de conseil de Jean-Pascal ARCHIMBAUD dans le cadre de la création du Fonds ARCHIMBAUD pour l’homme et la forêt, dans un article paru dans Le Monde le 7 juin 2017 Dans un article paru...
LireLaurent BUTSTRAËN est intervenu lors d’un petit-déjeuner débat organisé par la banque HSBC sur le thème « Patrimoine associatif et stratégie immobilière » le 13 juin 2017 Le 13 juin 2017, Christel THIESCE et son équipe « associations » ont organisé une rencontre sur le thème « Patrimoine des associations et stratégie immobilière ». Laurent BUTSTRAËN,...
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