Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Matinale Radio Classique - Le recrutement des bénévoles dans les associations

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Alexis BECQUART nous parle du difficile recrutement des bénévoles dans les associations. Réécouter sa chronique

Lire

Le statut d’entreprise à mission

Emmanuel SADORGE a animé, le 17 avril 2019, un petit-déjeuner organisé par Ouishare au MAIF Start-up Club, sur le thème du statut d’entreprise à mission. Lire

Lire

Assemblée générale de Finansol

Emmanuel SADORGE a participé, le 17 avril 2019, à l’assemblée générale de Finansol, autour d’une table-ronde évoquant l’évolution de la loi Pacte concernant l’agrément ESUS et la clarification des règles coopératives en matière d’offre au public. Lire

Lire

Reconstruction de Notre-Dame : dons ou impôts ?

Aurélie CARLIER a été interviewée par la chaîne LCI, le 17 avril 2019, autour du récent débat : « Reconstruction de Notre-Dame : dons ou impôts, quelle est la solution la moins coûteuse pour l’Etat ? » (rubrique « Population »). Lire

Lire

Situation des services d’aide à domicile du Nord : UNA saisit le Préfet des Hauts-de-France en vue d’un contrôle de légalité des délibérations du Conseil départemental

L’intervention de DELSOL Avocats aux côtés de la fédération UNA est mentionnée dans l’article paru dans ESS Société le 12 avril 2019. Lire l’article

Lire

Fonds de dotation - Transformation en fondation : points de vigilance

Lionel DEVIC a rédigé un article intitulé "Transformation en fondation : points de vigilance", dans la revue Juris Associations du 1er avril 2019. Lire

Lire

DELSOL Avocats élu meilleur cabinet français de l’année lors du Palmarès du Droit

Mercredi 27 mars 2019, DELSOL Avocats s’est vu remettre le trophée d’or dans la catégorie « Cabinet français de l’année » à l’occasion du Palmarès du Droit organisé par Le Monde du Droit. Cette place en haut du podium est d’autant plus appréciable qu’elle est le témoignage de la satisfaction de nos clients, qui ont été appelés à voter dans le cadre du...

Lire

La philanthropie est la respiration d’une société

Jean-Philippe DELSOL et Xavier DELSOL signent une tribune intitulée « La philanthropie est la respiration d’une société » dans L’Opinion du 29 mars 2019. Lire l’article

Lire

Ensemble c’est mieux

Jean-Baptiste AUTRIC est intervenu dans l’émission « Ensemble c’est mieux » diffusée sur France 3 mercredi 6 mars 2019. Il y a répondu à diverses questions : Qu’est-ce qu’une association ? Les associations peuvent-elles recevoir des dons et des aides financières ? ... Pour revoir son intervention cliquez ici et rendez-vous à la 33ème minute de...

Lire

02/04/2019 - Petit-déjeuner - Comment développer ses activités lucratives quand on est une association ?

Alexis BECQUART, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social » interviendra mardi 2 avril 2019 aux côtés de Jean-François COTTIN, expert-comptable et commissaire aux comptes chez FIDELIANCE et Fabien POURBAIX, expert-comptable et commissaire aux comptes chez DAUGE FIDELIANCE, dans le cadre d’un...

Lire

La fiscalité applicable aux fusions d’associations

Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE ont co-rédigé un dossier "La fiscalité applicable aux fusions d’associations" dans la revue Juris Associations du 15 février 2019. Lire

Lire

Quel bail pour un local associatif ?

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel bail pour un local associatif ? » dans le dernier numéro d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Conférence - Comment constituer, consolider, développer ses fonds propres

Laurent BUTSTRAËN participera, le mardi 22 janvier 2019, en partenariat avec la Caisse d’Epargne - Ile-de-France et In Extenso, à la conférence intitulée : "Les fonds propres, le carburant du développement - Comment constituer, consolider, développer ses fonds propres" (Auditorium Austerlitz 2 de NATIXIS - 59 ave P. Mendès-France 75013 PARIS)....

Lire

Un nouveau statut pour les ARUP

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Sécuriser les apports aux associations

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social

Dans le dernier numéro d’Acteurs de l’Economie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social ». Lire l’article

Lire

La SCIC : une alternative au modèle associatif ?

Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé : « La SCIC : une alternative au modèle associatif ? » dans Juris Associations du 1er décembre 2018. Lire l’article

Lire

Les fondations actionnaires : Xavier DELSOL interviewé dans la revue Associations mode d’emploi

Xavier DELSOL interviewé dans le n° 203 de la revue "Associations mode d’emploi", de novembre 2018, sur l’intérêt des fondations actionnaires dans le financement privé des associations. Lire

Lire

Associations & partenaires : Pas de contreparties pour les subventions

Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire

Lire

Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ?

Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article

Lire