Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Quel bail pour un local associatif ?

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel bail pour un local associatif ? » dans le dernier numéro d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Conférence - Comment constituer, consolider, développer ses fonds propres

Laurent BUTSTRAËN participera, le mardi 22 janvier 2019, en partenariat avec la Caisse d’Epargne - Ile-de-France et In Extenso, à la conférence intitulée : "Les fonds propres, le carburant du développement - Comment constituer, consolider, développer ses fonds propres" (Auditorium Austerlitz 2 de NATIXIS - 59 ave P. Mendès-France 75013 PARIS)....

Lire

Un nouveau statut pour les ARUP

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Sécuriser les apports aux associations

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE signent un article intitulé « Sécuriser les apports aux associations » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

Lire

Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social

Dans le dernier numéro d’Acteurs de l’Economie, Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Le mécénat d’entreprise doit être conforme à l’intérêt social ». Lire l’article

Lire

La SCIC : une alternative au modèle associatif ?

Alexis BECQUART et Emmanuel SADORGE signent un article intitulé : « La SCIC : une alternative au modèle associatif ? » dans Juris Associations du 1er décembre 2018. Lire l’article

Lire

Les fondations actionnaires : Xavier DELSOL interviewé dans la revue Associations mode d’emploi

Xavier DELSOL interviewé dans le n° 203 de la revue "Associations mode d’emploi", de novembre 2018, sur l’intérêt des fondations actionnaires dans le financement privé des associations. Lire

Lire

Associations & partenaires : Pas de contreparties pour les subventions

Arnaud LAROCHE signe un article dans la revue "Associations mode d’emploi", n° 203 de novembre 2018, intitulé : "Pas de contreparties pour les subventions". Lire

Lire

Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ?

Dans le dernier numéro de Demeure historique sur le thème « Dix ans de fonds de dotation - Quelle application aux monuments historiques ? », Lionel DEVIC répond à 3 questions d’Armelle VERJAT, Docteur en Droit. Lire l’article

Lire

12/12/2018 – Petit-déjeuner – Les rapprochements public-privé en matière de reprise d’établissements sociaux ou médico-sociaux

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mercredi 12 décembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème : « Les rapprochements public-privé en matière de reprise d’établissements sociaux ou médico-sociaux ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Alexis BECQUART, avocat associé coresponsable du département « Organisations...

Lire

Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?

Xavier DELSOL participe au dossier Économie sociale du journal Le Nouvel Economiste du 2 novembre 2018 (p. 4)., intitulé : "Mécène toi-même - Pourquoi et comment créer une fondation ?". Lire

Lire

27/11/2018 – Petit-déjeuner – Entrepreneuriat social

DELSOL Avocats organise un petit-déjeuner mardi 27 novembre 2018 de 9h00 à 10h30 (accueil et petit-déjeuner à partir de 8h30) sur le thème « Opportunités et limites de la SCIC ». Ce petit-déjeuner sera animé par : Emmanuel SADORGE, avocat collaborateur du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » chez DELSOL Avocats, Alexis...

Lire

Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente"

Emmanuel SADORGE et Sarah FARHAT signent un article intitulé « Les risques liés à la pratique de "dons en fin de vente" » dans le numéro de Juris Associations du 15 octobre 2018. Lire l’article

Lire

COMMUNIQUE DE PRESSE – Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : l’association La Présence lauréate de cette nouvelle édition

19 octobre 2018 – Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 30 000 € à 3 associations lauréates A l’issue d’une sélection interne au cabinet parmi les nombreux dossiers de candidature reçus, 5 finalistes ont été sélectionnés. Chacun a disposé de 10 minutes pour présenter son projet au jury du fonds de dotation et au public venu nombreux, qui a ainsi pu...

Lire

Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut

Dans le numéro d’octobre 2018 d’Associations mode d’emploi, Arnaud LAROCHE signe un article intitulé « Cessions immobilières : la fiscalité dépend du statut ». Lire

Lire

Matinale Radio Classique - La fondation actionnaire

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL nous parle de la fondation actionnaire. Réécoutez sa chronique

Lire

Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques

Laurent BUTSTRAËN a réalisé en collaboration Philippe GUAY et Solène GIRARD, In Extenso, une brochure intitulée « Fusions, scissions et apports partiels d’actif dans les associations – Les bonnes pratiques » . En savoir plus Extrait La presse en parle : La Lettre des Juriste d’Affaires L’Essor de la LoireLe Tout...

Lire

DELSOL avocats passe le cap des 100 avocats

Dans son numéro d’octobre 2018, le magazine DECIDEURS consacre une double page à l’activité du cabinet DELSOL Avocats et souligne notamment la progression constante du nombre d’avocats sur les sites de Paris et Lyon. Lire

Lire

Nature 2050 : CDC Biodiversité accompagne désormais 26 projets de restauration écologique

Lionel DEVIC est cité dans l’article intitulé « Nature 2050 : CDC Biodiversité accompagne désormais 26 projets de restauration écologique » paru dans Actu-Environnement. Lire l’article

Lire

Concours annuel du fonds de dotation DELSOL Avocats : les 5 finalistes sont …

Comme chaque année depuis 9 ans, le fonds de dotation DELSOL Avocats a organisé un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires de prix qui s’élèveront en 2018 à 30000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de mécénat du cabinet...

Lire