Marie d’OZOUVILLE

Collaborateur

Marie d’OZOUVILLE

Domaine d'intervention

Marie d’OZOUVILLE conseille les organisations non-lucratives telles que les fonds de dotation, associations et fondations reconnues d’utilité publique, fondations d’entreprise, associations, congrégations, etc., sur des problématiques juridiques et fiscales :

  • structuration,
  • modalités de financement,
  • non-lucrativité,
  • capacité à être d’intérêt général,
  • pré-contentieux et restructuration (apports, fusions).

Parcours

Elle a débuté sa carrière dans le domaine du droit des sociétés, en fusions-acquisitions, en particulier les opérations de LBO avant de rejoindre le cabinet DELSOL Avocats.

Formation

CAPA (2012), Master II Droit des Affaires (Université PARIS DAUPHINE).

Langues

Anglais.

Actualités

Droit & Patrimoine - Dossier Mécénat et philanthropie

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

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Un nouveau statut pour les ARUP

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Un nouveau statut pour les ARUP » dans le numéro de décembre d’Associations mode d’emploi. Lire l’article

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Fonds de dotation : le régime fiscal

Marie d’OZOUVILLE rédige un article dans le bimensuel Juris Associations du 15 juillet 2018, relatif au régime fiscal du fonds de dotation. Lire

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