Nos expertises

DELSOL Avocats est une entreprise d’avocats dédiée aux multiples facettes de la vie des affaires. Le cabinet a pour vocation de répondre à tous les besoins juridiques et judiciaires, dans leurs aspects nationaux et internationaux. Dans un souci d’efficacité, il a organisé ses compétences en 12 expertises. Le cabinet constitue régulièrement des groupes de travail pluridisciplinaires pour mener à bien les opérations complexes et intervient en synergie avec les autres conseils de ses clients.

Contentieux des affaires

Le département « Contentieux des affaires » conseille et défend des entreprises françaises ou internationales, privées ou publiques, industrielles ou de services, ainsi que leurs dirigeants, et les accompagne en matière de stratégie et d’actions précontentieuses et contentieuses devant les juridictions étatiques et arbitrales en FRANCE et à l’étranger.

Contentieux des affaires

Propriété intellectuelle – Technologies de l’information

Les actifs immatériels et biens intellectuels prennent une place croissante dans le patrimoine des entreprises. Leur protection est un sujet sensible. Le département « Propriété intellectuelle – Technologie de l’information » met à disposition de ses clients son expertise pour proposer des solutions claires et mettre en place des stratégies de protection et de transmission de leurs actifs immatériels.

Propriété intellectuelle – Technologies de l’information

Fusions-acquisitions - Droit des sociétés

Le département « Fusions-acquisitions - Droit des sociétés » accompagne, conseille et défend les entreprises dans toutes les étapes de leur vie et de leur développement, qu’il s’agisse de situations courantes ou plus exceptionnelles.

Fusions-acquisitions - Droit des sociétés

Droit social - Protection sociale

Le département « Droit Social - Protection Sociale » propose à ses clients une vision globale, technique et stratégique, tenant compte de l’état de l’art, mais aussi de la taille et des spécificités économiques et culturelles de ses clients.

Droit social - Protection sociale

Fiscalité des entreprises

Le département « Fiscalité des entreprises » accompagne les groupes de sociétés sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales : investissements internationaux, optimisation fiscale des revenus et des actifs, mise en place de plans d’intéressement et interactions avec la fiscalité des actionnaires, des dirigeants et des salariés.

Fiscalité des entreprises

Financement

Le département « Financement » accompagne les dirigeants ou les établissements bancaires dans le cadre de l’élaboration et/ou la négociation de la documentation bancaire ou obligataire.

Financement

Droit public

Le département « Droit public » intervient en conseil et contentieux pour le compte d’organismes publics et parapublics (prestataires et partenaires). Il apporte son expertise technique et opérationnelle dans leurs nombreux projets et activités.

Droit public

Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Nous accompagnons, conseillons et défendons tant au plan juridique que fiscal de très nombreux organismes sans but lucratif et acteurs variés de l’économie sociale et solidaire, dans tous leurs domaines d’activité.

Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Droit immobilier

Le département « Droit immobilier » accompagne professionnels et utilisateurs, tout au long du cycle de vie de l’immeuble. Il a développé une expertise particulière en matière hôtelière, de complexes industriels, de centres commerciaux, de logistique, de promotion immobilière, de VEFA et de dépollution.

Droit immobilier

Droit & fiscalité du patrimoine

Le département « Droit & fiscalité du patrimoine » du cabinet accompagne des fondateurs d’entreprise, des dirigeants et des familles dans la conduite de leur stratégie d’acquisition, de cession, de sécurisation et d’optimisation patrimoniale.

Droit & fiscalité du patrimoine

Données personnelles

Le sujet de la conformité aux règles de protection des données personnelles représente pour les organisations un sujet transversal et stratégique majeur qui concerne tous les secteurs d’activités.

Données personnelles

Entreprises en difficulté - Restructurations

Nous accompagnons les entreprises en difficulté, les administrateurs et mandataires judiciaires et les repreneurs tant au stade de la prévention que du traitement des situations de crise.

Entreprises en difficulté - Restructurations

Sciences du vivant

Accompagner les entreprises de la santé et des technologies médicales, ainsi que leurs partenaires, à toutes les étapes de la vie de leurs produits sur les aspects réglementaires et contractuels.

Sciences du vivant