Actualités du droit

DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Lyon par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes « Fiscalité des entreprises » et « Droit & fiscalité du patrimoine » a été récompensée avec un trophée d’or dans la catégorie « Fiscal ». Cette récompense est d’autant plus appréciable qu’elle est le témoignage de la satisfaction...

Jean-Baptiste AUTRIC et Amaury DUMAS-MARZE interviendront le 3 décembre 2024 sur le thème des associations en difficulté à l’occasion de la prochaine rencontre du groupe d’échange ref.LEX, organisée par le Barreau de Lyon. Au programme : Introduction : Les associations dans le paysage économique français ➡ L’ouverture de la procédure ➡ Le...

Delphine BRETAGNOLE participera au Comité Technique Social - RH, organisé à la Maison de la chimie AURA, le 27 novembre 2024, à 9h00, sur le thème : "Réagir face à une baisse d’activité". 👉Programme & informations

Jeanne BOSSI MALAFOSSE et Apolline LEFAURE co-animeront aux côtés d’Alexis HERNOT, Directeur Général de Calmedica, un webinaire consacré à la cybersécurité en santé « gérer les accès utilisateurs » le jeudi 21 novembre 2024 à 9h30. Au regard de la sensibilité des données stockées et du nombre/de l’hétérogénéité de leurs utilisateurs, les hôpitaux doivent...

Frédéric SUBRA participera à la conférence "Donations franco-suisses", sur le thème : "Donations, abus de droit et récents développements prévus dans la loi de Finance 2024", organisée par Finix Events, le 28 novembre, à Genève. Les thèmes suivants seront notamment abordés : résidence fiscale, succession, impact de la loi de finance et nouveautés 2024,...

Florence ROUILLON-LÉCHÈRE animera une formation dans le cadre du réseau URIOPSS sur le thème de la « Fiscalité des associations », les 3 et 4 décembre 2024, à Lyon. Ces journées s’articuleront autour de deux axes principaux à visée pédagogique : « Contexte et fondamentaux » puis « Approfondissement et applications pratiques ». Inscription & programme 👉...

Jeanne PARRET était présente à Barcelone les 17 et 18 octobre 2024 à l’occasion des 30 ans du jumelage entre les Barreaux de Barcelone et de Lyon. Cette rencontre organisée par l’Ilustre Colegio de la Abogacía de Barcelona (ICAB) au Palauet Casades a été l’occasion d’échanger avec des confrères barcelonnais, de visiter la Ciutat de la Justicia et d’en...

Arnaud LAROCHE a participé à une table ronde organisée par Edmond de Rothschild Assurance et Conseil, consacrée à la fiscalité des contrats de capitalisation détenus par des personnes morales, à l’occasion de la journée plénière Ingénierie patrimoniale du groupe BPCE, aux côtés d’Alexandre GASTAL (Directeur commercial adjoint d’EdRAC) et Pascal LAVIELLE...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Julien MONSENEGO revient sur les mesures fiscales préconisées par l’OCDE et qui n’ont toujours pas été ratifiées à ce jour par le Congrès américain (taxe sur les profits des multinationales, impôt minimal, etc.). Dans l’hypothèse d’une élection de TRUMP, il souligne...