Revue de Presse

Kinésithérapeutes : le télésoin à l’épreuve du Covid-19

Jeanne BOSSI MALAFOSSE a répondu aux questions de ZDNet dans la cadre de l’article « Kinésithérapeutes : le télésoin à l’épreuve du Covid-19 ». Lire l’article

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Coronavirus : les assemblées générales se tiendront à huis clos

DELSOL Avocats accompagne Cybergun, la première société cotée à tenir dès aujourd’hui son assemblée générale à huis clos. En savoir plus

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Uber : l’arrêt de la Cour de cassation signe « la fin d’un savant enfumage »

Elsa LEDERLIN signe avec Fanny LEDERLIN une tribune dans Le Monde intitulée « Uber : l’arrêt de la Cour de cassation signe "la fin d’un savant enfumage" ». Lire l’article

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Discrimination raciale systémique caractérisée dans une entreprise du BTP

Philippe PACOTTE et Caroline MARGERIN ont rédigé un article dans le n° 493 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy, relatif à la discrimination raciale systémique caractérisée dans une entreprise du BTP : la répartition des salariés dans l’entreprise en fonction de seules considérations raciales. Lire...

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Impôt minimum sur les sociétés : attention aux dégâts collatéraux

Jean-Philippe DELSOL signe un article intitulé « Impôt minimum sur les sociétés : attention aux dégâts collatéraux » dans Les Echos du 13 mars 2020. Lire l’article

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Obligation de prévention et harcèlement : la Cour de cassation maintient le cap

Philippe PACOTTE et Julie LAYAT ont publié un article dans la revue Jurisprudence Sociale Lamy n° 492 du 24 février 2020 intitulé « Obligation de prévention et harcèlement : la Cour de cassation maintient le cap ». Lire l’article

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Comment répondre à un appel à projets ?

Renaud-Jean CHAUSSADE et Emilie de BOUSSIERS ont publié un article dans la revue Contrats publics n° 206/février 2020 intitulé : "Comment répondre à un appel à projets  ?". Pour préparer au mieux une réponse à un appel à projets, il est essentiel de commencer par analyser le contexte de son lancement pour valider sa capacité à intervenir et s’adapter au...

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Subventions : les règles de publicité selon les seuils

Alexandrina MACARI signe un article dans le n° 216/février 2020 de la revue Associations mode d’emploi, intitulé : "Subventions : les règles de publicité selon les seuils". Lire l’article

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Municipales 2020 : ce qui change pour les ressortissants britanniques installés en France

Renaud-Jean CHAUSSADE, avocat associé, et Alexis ROBBE, avocat, signent un article dans le quotidien LES ECHOS du 6 février 2020, intitulé : "Municipales 2020 : ce qui change pour les ressortissants britanniques installés en France". Lire l’article

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NAO : l’employeur est tenu d’engager des négociations et non de conclure un accord

Philippe PACOTTE et Stéphanie DAGUERRE commentent un arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 7 novembre 2019, dans le n° 489 de la revue Jurisprudence Sociale Lamy du 9 janvier 2020, et relatif à la négociation annuelle obligatoire (NAO) sur les salaires. Lire...

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