Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GÉRARD ont corédigé un article en ligne intitulé « Prêts et opérations de trésorerie entre organismes sans but lucratif », en collaboration avec le Groupe Harmonie Mutuelle. Cet article appréhende les nouvelles dispositions permettant aux organismes sans but lucratif de réaliser entre eux des prêts et opérations de...
Lire
Domaine d'intervention
Simon GÉRARD a développé une expertise auprès des structures de l’économie sociale, et intervient principalement dans les domaines suivants :
- conseil fiscal aux associations, fondations et fonds de dotation,
- suivi juridique et règlementaire des organisations non lucratives,
- réorganisation d’activités et de patrimoine (apports/fusions d’organismes à but non lucratif, gestion des activités lucratives, gestion de l’immobilier, etc.),
- structuration de projets philanthropiques (mécénat d’entreprises et de particuliers).
Parcours
Il rejoint le cabinet DELSOL Avocats en 2019.
Il a bénéficié d’expériences auprès de cabinets en droit des affaires et d’un avocat aux Conseils. Il a été chargé d’enseignement à l’Université de LYON III aux étudiants du Master 2 « Direction et pilotage stratégique de la performance des organisations sanitaires, sociales et médico-sociales ».
Formation
CAPA, Licence d’Histoire de l’Art, Licence de Droit, Master II Pratiques Pénales (Université de MONTPELLIER), LL.M Droit Commercial International (University of NOTTINGHAM).
Langues
Anglais.
Actualités
- 20 avril 2026
- Jean-Baptiste AUTRIC, Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
- 19 février 2026
- Jean-Baptiste AUTRIC, Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GÉRARD ont corédigé un article en ligne intitulé « Développer les ressources financières associatives », en collaboration avec le Groupe Harmonie Mutuelle. Cette contribution appréhende les différents leviers financiers possibles en anticipant leurs écueils afin d’éviter tout risque fiscal. 👉 En savoir...
Lire- 5 décembre 2023
- Simon GÉRARD
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Simon GÉRARD a rédigé un article dans la revue Association mode d’emploi n° 254/décembre 2023, intitulé "L’AG de l’association est-elle ouverte à tous ?". 👉 Lire l’article
Lire
Blog
Dans le cadre de la lutte contre le Covid19, l’administration fiscale, dans sa réponse à un rescrit, publiée le 7 avril 2020, incite le don de matériels sanitaires en dispensant les donateurs de régularisation de TVA. Quels sont les dons et les bénéficiaires concernés ? L’administration vise exclusivement les dons de matériels sanitaires, et en donne...
Lire