Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GÉRARD ont corédigé un article en ligne intitulé « Prêts et opérations de trésorerie entre organismes sans but lucratif », en collaboration avec le Groupe Harmonie Mutuelle. Cet article appréhende les nouvelles dispositions permettant aux organismes sans but lucratif de réaliser entre eux des prêts et opérations de...

Dans son article paru dans la revue Associations mode d’emploi (n°278-Avril 2026), Firas DERBEL propose une lecture pratique des relations entre associations et personnes publiques, centrée sur les trois instruments les plus couramment mobilisés sur le terrain : la subvention, l’occupation du domaine public et la commande publique. Article...

Marie d’OZOUVILLE explique dans son article paru dans la revue Associations mode d’emploi (n° 278-Avril 2026) que des difficultés dans la bonne gestion d’une association peuvent apparaître en raison du comportement ou de l’attitude inappropriés d’un administrateur qui pourra alors être révoqué. Article accessible sur...

Firas DERBEL explique dans son article paru dans la revue Associations mode d’emploi (n°278-Avril 2026) que la loi du 1er juillet 1901 offre aux associations une liberté d’organisation considérable, pourtant sous-exploitée. Article accessible sur abonnement

Lionel DEVIC a répondu aux questions de CFNEWS dans le cadre de l’article intitulé « Le fonds de pérennité peine à convaincre » publié le 12 mars 2026. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Firas DERBEL a commenté un arrêt de la Cour de Cassation en date du 11 février 2026, relatif aux donations de parts de SARL qui ne peuvent faire l’objet d’un don manuel et doivent être transmises par une donation notariée, dans la revue Associations mode d’emploi n° 277-Mars 2026. Article accessible sur...

Jean-Baptiste AUTRIC et Simon GÉRARD ont corédigé un article en ligne intitulé « Développer les ressources financières associatives », en collaboration avec le Groupe Harmonie Mutuelle. Cette contribution appréhende les différents leviers financiers possibles en anticipant leurs écueils afin d’éviter tout risque fiscal. 👉 En savoir...

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « L’intérêt fiscal à constituer une SCI » paru dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 2 février 2026. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Firas DERBEL a rédigé un article intitulé « Le contrôle substantiel des déclarations associatives » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 11 janvier 2026. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Firas DERBEL a rédigé un article intitulé « Les fonds de dotation face aux critiques médiatiques » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 6 janvier 2026. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Alexis BECQUART a animé deux sessions de formation sur le thème « Associations : gestion juridique et fiscale approfondie » (sectorisation, filialisation, mutualisation, transformation, mécénat et stratégie immobilière) au sein de l’organisme de formation professionnelle Lefebvre Dalloz Compétences, le 8 juillet et le 26 novembre 2025. 👉Plus...

Fort de son équipe dédiée aux organisations non lucratives et à l’entrepreneuriat social la plus complète du marché, DELSOL Avocats, cabinet d’avocats d’affaires pluridisciplinaire, implanté à Paris, Lyon et Bruxelles et engagé dans le mécénat depuis plus de 30 ans, a le plaisir d’apporter son soutien aux trois projets lauréats du prix de son fonds de...

Firas DERBEL signe un article intitulé « Associations militantes : les clés pour accéder à la reconnaissance d’intérêt général » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 10 novembre 2025. 👉 Lire l’article (accessible sur abonnement)

Marine BARON et Brieuc APFFEL ont co-rédigé dans la revue DEFRENOIS (LEXTENSO) un article intitulé "Le régime des donations et legs faits à un fonds de dotation". Extraits : Lire

Laurent BUTSTRAËN participera à la conférence intitulée « Rapport de gestion et d’activité, bonnes pratiques et recommandations », en collaboration avec la CNCC et Djamel ZAHRI, Vice-Président de la Commission des acteurs de l’ESS, dans le cadre du Forum National des Associations qui se tiendra à Paris, le 13 octobre...

DELSOL Avocats et la Banque Transatlantique ont le plaisir de vous convier à une conférence sur le thème « La pérennisation juridique et financière des congrégations religieuses » mardi 25 novembre 2025, de 17h30 à 18h30 (présentation suivie d’un cocktail). La Banque Transatlantique et le Cabinet DELSOL Avocats ont chacun développé une pratique...

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont rédigé un article intitulé « Encadrer sans freiner : les défis juridiques de la philanthropie internationale », en collaboration avec Eglantine VRIN, Michelez Notaires, paru dans la Revue Fiscale du Patrimoine n°10. Cette contribution croisée permet de mieux comprendre les mécanismes applicables et les défis à...

Firas DERBEL a rédigé un article intitulé « Prêt et conventions de trésorerie : un dispositif en place » paru le n°726 de la revue Juris associations. 👉 Voir le sommaire de la revue (accessible sur abonnement)

DELSOL Avocats a conseillé la Mutuelle Complémentaire des Agents Publics (MCVPAP) dans le cadre de la vente de son immeuble de bureaux (2.760 m2), situé dans le Marais au 52 rue de Sévigné à Paris, au groupe Pontine, dans le cadre d’une opération value-added. Dans le cadre de cette opération, DELSOL Avocats a accompagné Mutuelle Complémentaire des...