Xavier DELSOL

Xavier DELSOL est l’une des références nationales du droit et de la fiscalité des organisations non lucratives. Depuis plus de trente ans, il assiste et défend — tant en conseil qu’en contentieux — des associations, fondations, fonds de dotation, mutuelles, syndicats et organismes professionnels, caisses de retraite, institutions de prévoyance et congrégations, à Lyon et sur l’ensemble du territoire.

Sa pratique couvre trois grands axes :

• Fiscalité des associations et organismes à but non lucratif : rescrit fiscal, lucrativité, mécénat, parrainage
• Réorganisation et restructuration : fusions, transformations, dissolution d’associations et organismes à but non lucratif
• Droits spécialisés : droit des cultes, droit du sport, droit du tourisme, droit de la culture.

Xavier DELSOL est auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages qui font référence dans le secteur :

• Mémento Associations (Ed. Francis Lefebvre) — ouvrage de référence du secteur, dont il est co-auteur depuis la 1ère édition en 1989 jusqu’à la 11e et dernière édition en 2025
• Fiscalité des associations (Ed. Dalloz/Juris) — dernière édition 2024
• Droit des cultes — Personnes, activités, biens et structures (Ed. Dalloz)
• Les Fondations reconnues d’utilité publique et d’entreprise (Ed. Juris Service)

Il est également auteur de nombreux autres ouvrages de référence sur le droit et la fiscalité des associations, et directeur de la collection Droit et Économie Sociale et Solidaire aux Editions Bruylant/Larcier depuis 2011.

Fondateur de la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et de la revue Tourisme & Droit, il a fondé les Editions Juris Service, aujourd’hui intégrées au Groupe Dalloz – Francis Lefebvre Editions.

Xavier DELSOL est co-fondateur du Master II « Ingénierie et management des associations » et a été chargé de cours à l’IAE de Paris (Université Paris I Panthéon-Sorbonne), à l’Université de droit de Saint-Denis de La Réunion et à la Faculté de Droit d’Aix-Marseille III. Il anime également de nombreuses formations sur la fiscalité des associations à destination des praticiens et des dirigeants associatifs.

Il est membre du Comité d’experts du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut Pasteur depuis sa création.

Depuis 2026, il est Vice-Président de l’UCLy (Université catholique de Lyon), et administrateur, depuis 2020, de la Fondation d’entreprise GL Events/Polygone.

Reconnu par Best Lawyers depuis 2022 dans les catégories Non-Profit / Charities Law, Tax Law et Corporate Law (classement Les Échos), Xavier DELSOL a également été désigné Avocat de l’année 2022 en Organisations non lucratives et RSE par Le Monde du Droit (Palmarès du Droit 2022).

Il est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialisation en Droit Fiscal.