Xavier DELSOL

Xavier DELSOL est le fondateur et co-responsable du département « Organisations non lucratives ».

Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de :

  • fiscalité des associations et organismes à but non lucratif,
  • organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif,
  • droit des cultes,
  • droit du tourisme,
  • droit du sport,
  • droit de la culture,
  • droit de la formation,
  • mécénat et parrainage.

Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.

Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit Fiscal.

Il a fondé les Editions JURIS SERVICE (aujourd’hui intégrées au Groupe DALLOZ - Francis LEFEBVRE Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet JURIS ASSOCIATIONS CONSEILS, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.

Il est auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages, dont « Mécénat et Parrainage » Ed. JURIS SERVICE/AGEC, « Mémento Associations » Ed. Francis LEFEBVRE (1ère à 11ème édition), « Le régime fiscal des associations » Ed. JURIS SERVICE, 4ème édition 1998, « Fiscalité des associations » Ed. DALLOZ/JURIS, « DALLOZ Associations - Feuillets mobiles » aux Editions DALLOZ, « Droit des cultes - Personnes, activités, biens et structures » Ed. DALLOZ, « Les Fondations reconnues d’utilité publique et d’entreprise » Ed. JURIS SERVICE, « Le code des associations » Ed. JURIS SERVICE, Logiciel d’actes associations, Ed. LGDJ 1993 (et CD Rom), « L’audit de l’association » Ed. JURIS SERVICE.

Il est chargé de cours à l’IAE de PARIS (Université PARIS I, PANTHEON SORBONNE) et à l’Université de droit de SAINT-DENIS DE LA REUNION, pour le Master « Ingénierie et management des associations » (dont il est co-fondateur) depuis plus de quinze ans, et a enseigné aussi à la Faculté de Droit d’AIX-MARSEILLE III pour le Master « Laïcité et droit des cultes » et le D.E.S.U. « Ingénierie des structures non lucratives » et à HEC pour le Master « Alter Management ».
Il anime régulièrement de nombreuses formations et conférences sur ces sujets.

Il est directeur de collection (« Droit et Économie Sociale et Solidaire ») aux Editions BRUYLANT/LARCIER depuis 2011.

Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut PASTEUR depuis sa création.

Il a été élu local (maire-adjoint de 1983 à 1989).

Xavier DELSOL a été désigné par ses pairs parmi les Avocats de l’année 2022 en « Tax Law » (Classement Best Lawyers – Les Echos).

Actualités

Fonds de pérennité : faux espoirs ?

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine

Lire

La gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches

Dans le cadre du séminaire d’automne organisé par l’association du DJCE à Lyon le 26 novembre prochain, Xavier DELSOL co-animera une table ronde sur le thème de la gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches. Lire l’article paru dans Le Tout...

Lire

Mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises

Xavier DELSOL, Arnaud LAROCHE et Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN ont été consultés parallèlement dans le cadre des travaux de la mission Rocher sur la gouvernance responsable des entreprises, dont le rapport a été remis ce jour aux ministres Bruno Le MAIRE et Olivia GREGOIRE. Leurs interventions ont notamment porté sur les axes d’amélioration de la...

Lire

Blog

Réunions des instances des associations, fondations et autres organismes : ce qui change

Pour faire face à l’épidémie de covid19, le Parlement a voté le 23 mars 2020 la loi d’urgence sanitaire dont l’article 11 autorise le gouvernement à prendre diverses mesures pour limiter la cessation ou le ralentissement d’activité des personnes physiques et morales exerçant une activité économique, dont les organismes à but non lucratif . L’état...

Lire

Covid19 - Adaptation des règles d’organisation et de consultation des instances statutaires des organismes sans but lucratif

Pour faire face à l’épidémie de Covid19, le Parlement a voté le 23 mars 2020 la loi d’urgence sanitaire dont l’article 11 autorise le gouvernement à prendre diverses mesures pour limiter la cessation d’activité des personnes physiques et morales exerçant une activité économique, dont les organismes à but non lucratif. Cette autorisation permet notamment au...

Lire