Xavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus
LireXavier DELSOL est le fondateur et co-responsable du département « Organisations non lucratives ».
Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de :
- fiscalité des associations et organismes à but non lucratif,
- organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif,
- droit des cultes,
- droit du tourisme,
- droit du sport,
- droit de la culture,
- droit de la formation,
- mécénat et parrainage.
Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.
Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit Fiscal.
Il a fondé les Editions JURIS SERVICE (aujourd’hui intégrées au Groupe DALLOZ - Francis LEFEBVRE Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet JURIS ASSOCIATIONS CONSEILS, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.
Il est auteur ou co-auteur de plusieurs ouvrages, dont « Mécénat et Parrainage » Ed. JURIS SERVICE/AGEC, « Mémento Associations » Ed. Francis LEFEBVRE (1ère à 11ème édition), « Le régime fiscal des associations » Ed. JURIS SERVICE, 4ème édition 1998, « Fiscalité des associations » Ed. DALLOZ/JURIS, « DALLOZ Associations - Feuillets mobiles » aux Editions DALLOZ, « Droit des cultes - Personnes, activités, biens et structures » Ed. DALLOZ, « Les Fondations reconnues d’utilité publique et d’entreprise » Ed. JURIS SERVICE, « Le code des associations » Ed. JURIS SERVICE, Logiciel d’actes associations, Ed. LGDJ 1993 (et CD Rom), « L’audit de l’association » Ed. JURIS SERVICE.
Il est chargé de cours à l’IAE de PARIS (Université PARIS I, PANTHEON SORBONNE) et à l’Université de droit de SAINT-DENIS DE LA REUNION, pour le Master « Ingénierie et management des associations » (dont il est co-fondateur) depuis plus de quinze ans, et a enseigné aussi à la Faculté de Droit d’AIX-MARSEILLE III pour le Master « Laïcité et droit des cultes » et le D.E.S.U. « Ingénierie des structures non lucratives » et à HEC pour le Master « Alter Management ».
Il anime régulièrement de nombreuses formations et conférences sur ces sujets.
Il est directeur de collection (« Droit et Économie Sociale et Solidaire ») aux Editions BRUYLANT/LARCIER depuis 2011.
Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut PASTEUR depuis sa création.
Il a été élu local (maire-adjoint de 1983 à 1989).
Xavier DELSOL a été désigné par ses pairs parmi les Avocats de l’année 2022 en « Tax Law » (Classement Best Lawyers – Les Echos).
Il a également été désigné parmi les Avocats de l’année 2022 en « Organisations non lucratives » et en « RSE » par Le Monde du Droit (Palmarès du Droit 2022).
Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...
Lire- 30 mars 2022
- Xavier DELSOL, Lionel DEVIC, Mathieu LE TACON, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Manuel WINGERT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Sciences du vivant, Fiscalité des entreprises, Droit & fiscalité du patrimoine, Entreprises en difficulté - Restructurations
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...
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- Organisations non lucratives - Entrepreneuriat social
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