Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Valoriser les apports en nature » dans le numéro de janvier d’Associations mode d’emploi. 👉Lire l’article
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- 1er février 2023
- Marie d’OZOUVILLE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
- 8 décembre 2022
- Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Arnaud Laroche a été interviewé par Les Echos dans le cadre de l’article « Ces dirigeants qui cèdent leur entreprise à une fondation » paru le 8 décembre 2022. Accéder à la version en ligne
LireLes acteurs de l’ESS se tournent de plus en plus vers de nouveaux modèles de financement. Dans cette interview, Jean-Baptiste AUTRIC, associé co-responsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » nous en dit plus sur le cercle vertueux ainsi créé et sur la façon de sécuriser cette hybridation des...
Lire- 25 octobre 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Le fonds de dotation DELSOL Avocats, l’un des premiers à avoir vu le jour en France, a clôturé son 13ème concours par la remise des prix aux lauréats lors Forum National des Associations & Fondations. Le cabinet DELSOL Avocats alloue depuis treize ans une dotation à des porteurs de projets innovants à vocation philanthropique. La dotation totale...
Lire- 14 septembre 2022
- Henri-Louis DELSOL, Lionel DEVIC, Marie d’OZOUVILLE, Doriane CHEVILLOT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
RaiseSherpas, fonds de dotation du groupe Raise et premier accélérateur philanthropique dédié aux startups françaises en post-amorçage, prend part, aux côtés d’investisseurs-donateurs, au lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% non lucratif. Ce fonds inédit en France a pour objectif d’investir dans les plus belles...
Lire- 13 septembre 2022
- Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-Baptiste énonce les différents financements possibles entre les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire et les organismes d’intérêt général. 🎧 Réécouter la chronique
Lire- 7 juillet 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC, Jean-Baptiste AUTRIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Depuis 13 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 13ème édition à un total de 39 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de...
Lire- 1er juin 2022
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA a rédigé un article « Les contrôles auxquels les associations peuvent être soumises » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article
LireNicolas NIEL a rédigé un article « Le contrat d’engagement jeune, une nouveauté ? » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article
LireMarie MAGRO a rédigé un article « Projection de films dans un cadre associatif : respectez les règles ! » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉 Lire l’article
LireXavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus
LireXavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...
LireJean-Baptiste AUTRIC a intégré le Cabinet DELSOL Avocats en 2007. Il intervient auprès des structures de l’économie sociale et solidaire et assiste notamment des associations, fondations et fonds de dotation face à leurs problématiques juridiques et fiscales, particulièrement dans le cadre de la réorganisation de leurs activités ou de leur patrimoine....
Lire- 30 mars 2022
- Xavier DELSOL, Lionel DEVIC, Mathieu LE TACON, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Manuel WINGERT
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Sciences du vivant, Fiscalité des entreprises, Droit & fiscalité du patrimoine, Entreprises en difficulté - Restructurations
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...
Lire- 23 mars 2022
- Xavier DELSOL, Laurent BUTSTRAËN, Alexis BECQUART, Lionel DEVIC
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l’article
LireDELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN établit le parallèle entre ces structures (caractérisées par leur gestion désintéressée) avec le fonctionnement des entreprises, notamment quant à leurs moyens matériels, humains et financiers. 👉Réécouter la...
Lire- 25 février 2022
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Pierre DELICATA signe un article intitulé « Etablir une convention de prêt d’argent entre deux associations » paru dans Associations mode d’emploi (n°236 - Février 2022). Lire l’article
Lire- 15 février 2022
- Lionel DEVIC, Marie MAGRO
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur focus s’intitule "Nouveautés relatives aux fonds de dotation" (p. 30). En savoir plus
Lire- 15 février 2022
- Lionel DEVIC, Marie MAGRO
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social
Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Associations culturelles et à objet mixte : des contraintes juridiques et fiscales nouvelles" (p. 26,27,28 et 29). En savoir...
LireXavier DELSOL et Anouchka VIÉ ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé" (p. 23,24 et 25). En savoir plus
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