Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Depuis 13 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 13ème édition à un total de 39 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de...

Pierre DELICATA a rédigé un article « Les contrôles auxquels les associations peuvent être soumises » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article

Nicolas NIEL a rédigé un article « Le contrat d’engagement jeune, une nouveauté ? » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article

Marie MAGRO a rédigé un article « Projection de films dans un cadre associatif : respectez les règles ! » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉 Lire l’article

Xavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...

Jean-Baptiste AUTRIC a intégré le Cabinet DELSOL Avocats en 2007. Il intervient auprès des structures de l’économie sociale et solidaire et assiste notamment des associations, fondations et fonds de dotation face à leurs problématiques juridiques et fiscales, particulièrement dans le cadre de la réorganisation de leurs activités ou de leur patrimoine....

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...

Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l’article

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN établit le parallèle entre ces structures (caractérisées par leur gestion désintéressée) avec le fonctionnement des entreprises, notamment quant à leurs moyens matériels, humains et financiers. 👉Réécouter la...

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Etablir une convention de prêt d’argent entre deux associations » paru dans Associations mode d’emploi (n°236 - Février 2022). Lire l’article

Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur focus s’intitule "Nouveautés relatives aux fonds de dotation" (p. 30). En savoir plus

Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Associations culturelles et à objet mixte : des contraintes juridiques et fiscales nouvelles" (p. 26,27,28 et 29). En savoir...

Xavier DELSOL et Anouchka VIÉ ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé" (p. 23,24 et 25). En savoir plus

La revue Ingénierie Patrimoniale a publié, dans son numéro de janvier 2022, un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE intitulé « Actualité fiscale du mécénat ». Aperçu de l’article

Lionel DEVIC a été interviewé par Le Nouvel Economiste, il est cité dans l’article « Le legs avec charge, mode d’emploi ». Lire l’aperçu de l’article

Xavier DELSOL et Pierre DELICATA signent un article intitulé « Fonds de pérennité : faux espoirs ? » paru dans Associations mode d’emploi (n°233 - Novembre 2021). Consulter le sommaire du magazine

Dans le cadre du séminaire d’automne organisé par l’association du DJCE à Lyon le 26 novembre prochain, Xavier DELSOL co-animera une table ronde sur le thème de la gouvernance des structures RSE et ESS dans le cadre de la sécurisation de projets associés à ces deux approches. Lire l’article paru dans Le Tout...

Laurent BUTSTRAËN signe un article intitulé « Fusion, scission ou apport partiel d’actif : trois formes de restructuration des associations » paru dans Associations mode d’emploi le 28/10/2021. Consulter l’article