Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

DELSOL Avocats a accompagné Jasmin Capital, conseil en investissement dans le non coté et agent de placement créé en 2011, pour la création de son fonds de dotation Jasmin Capital a voulu inscrire sa démarche philanthropique dans un cadre structuré et fédérer ses collaborateurs autour de causes communes. Le choix des organisations non lucratives...

DELSOL Avocats est heureux d’annoncer la nomination au statut de Counsel de Bruna BARDAWIL et Jean-Baptiste CROIZIER du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social ». Bruna BARDAWIL conseille et accompagne les structures de l’économie sociale et solidaire (association, fonds de dotation, SCI, entreprise à mission, et sociétés...

DELSOL Avocats a rédigé un dossier « Mécénat et Philanthropie : sortir du cadre et voir plus loin » paru dans le numéro de décembre 2020 de la revue Droit & Patrimoine. Le dossier a été coordonné par Lionel DEVIC et est composé des articles suivants : La fondation actionnaire : un cadre juridique en cours d’élaboration, par Lionel DEVIC...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Manquements à la probité : tout un programme... de conformité ! » paru dans le numéro 629 de Juris associations. En savoir plus

Alexis BECQUART co-signe un article intitulé « Associations sportives : les règles du jeu » paru dans le numéro 628 de Juris associations. En savoir plus

Le fonds de dotation DELSOL Avocats a alloué 35 000 € à 3 associations lauréates Le Forum National des Associations et Fondations ayant été annulé en raison du contexte, le fonds de dotation DELSOL Avocats a organisé, pour la première fois, une remise des prix à distance de son concours annuel. Dans ce cadre, les 3 finalistes ont été invités à...

DELSOL Avocats a conseillé Doctegestio, premier opérateur global de la santé et du bien-être en France, lors de son entrée via ses deux mutuelles, Doctocare et Les Mutuelles de France du Var, dans la gouvernance de l’Union Mutualiste pour la Gestion du Groupement Hospitalier Mutualiste de Grenoble (UMG-GHM), en substitution d’Adréa Mutuelle et de la...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Qui paye la taxe sur les salaires ? » dans le n°223 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Droit bancaire - Lutte anti-blanchiment vs droit au compte des OSBL ? » paru dans le numéro 627 de Juris associations. En savoir plus

Alexandrina MACARI signe un article intitulé « Comment contester un rescrit fiscal ? » paru dans le numéro 222, p. 10, du magazine Associations mode d’emploi. En savoir plus

Sarah FARHAT signe un article intitulé « Transformer sa dette en don » paru dans Associations Mode d’emploi. En savoir plus

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Quel recours en cas de disparition ou de faillite d’un prestataire ? » dans le numéro 222 d’Associations mode d’emploi. En savoir plus

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Lionel DEVIC aborde la question des nouveaux financements de fonds de partage dont peuvent bénéficier les organismes d’intérêt général. Réécouter sa chronique

La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de juillet 2020 un article de Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE consacré à la fondation actionnaire. Aperçu de l’article

1er juillet 2020 – Comme chaque année depuis 11 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets pour sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront en 2020 à 35 000 € au total. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les...

DELSOL Avocats vous tient informés des dernières actualités relatives à la crise sanitaire actuelle. Nos équipes sont à votre disposition pour vous conseiller au mieux de vos intérêts dans ce contexte particulier. Vous trouverez aux liens ci-dessous les réponses aux questions que vous pouvez vous poser : Le Covid-19 et le monde du travail Les...

En regard des dernières évolutions de la situation liée au Covid-19 et aux annonces gouvernementales, nous tenons à vous informer en toute transparence des mesures qui ont été anticipées et qui sont mises en place au sein de notre Cabinet. Nous disposons des capacités informatiques et techniques nous permettant d’assurer le traitement des dossiers à...

La crise sanitaire du Covid-19 a ébranlé le monde associatif. S’adapter au "monde d’après" et retrouver de nouvelles ressources financières devient, plus que jamais, une priorité : Quelles actualités sur les dons et le mécénat depuis la crise ? Comment augmenter les collectes de dons grâce à la confiance des donateurs ? Comment développer des activités...

Sarah FARHAT signe un article intitulé « L…comme lutte-anti-corruption » paru dans la rubrique « L’abécédaire de l’expert » du numéro 621 de Juris associations. En savoir plus