Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un séminaire sur le thème « Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ? » mardi 20 juin 2023 de 14h30 à 18h30. Le séminaire sera suivi d’une dégustation de vins organisée par Clément Sélection. Ce séminaire sera animé par : DELSOL Avocats Mathieu LE TACON Léa ZERILLI Xavier DELSOL...

Xavier DELSOL a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « Philanthropie : créer son fonds de dotation ». 👉 Visionner l’interview

Laurent BUTSTRAËN interviendra le jeudi 20 avril 2023, dans le cadre des « Matinées de la philanthropie » organisées par ODDO BHF Banque Privée, lors d’une conférence intitulée : « Actualités juridiques et fiscales ».

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Une association peut être actionnaire d’une coopérative ou d’une autre forme d’entreprise » dans la revue Associations mode d’emploi, en date du 13 avril 2023. 👉Lire l’article

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit et s’est vu remettre le « Prix de la relation client ». L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Fusions - Acquisitions : opérations < 50M€ : Trophée d’or Contentieux fiscal : Trophée d’or Fiscalité...

Nicolas NIEL participe au numéro de la revue « Associations mode d’emploi », en date du 20 mars 2023, relatif au Conseil Parisien des Associations, instance participative des acteurs associatifs parisiens, qui rassemble, pour une durée de deux ans, 100 associations représentatives de la diversité du secteur associatif parisien. Lire l’article...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Xavier DELSOL constate l’essor de l’activité économique des associations et des fondations. Face au risque fiscal encouru, la sectorisation de leurs activités commerciales est une alternative possible ou encore le recours à la filialisation,...

Mardi 4 avril 2023 de 8h45 à 10h45, Florence ROUILLON-LECHERE co-animera un petit-déjeuner organisé par la Commission droit des associations - fondations - ESS de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon sur le thème « Les outils de collecte de fonds adossés à une association ». La matinée sera structurée en trois temps : Présentation synthétique du...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis, mercredis et jeudis. Cette semaine, Philippe PACOTTE rappelle les règles nécessaires permettant d’encadrer le télétravail, et qui doivent veiller à maintenir un équilibre ténu entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Il précise notamment que la mise en place du télétravail...

Xavier Delsol et Arnaud Laroche ont répondu aux questions du Figaro dans le cadre de l’article « Ces patrons qui transmettent à une fondation plutôt qu’à leurs enfants » paru le 17 février 2023. Lire l’article

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Valoriser les apports en nature » dans le numéro de janvier d’Associations mode d’emploi. 👉Lire l’article

Arnaud Laroche a été interviewé par Les Echos dans le cadre de l’article « Ces dirigeants qui cèdent leur entreprise à une fondation » paru le 8 décembre 2022. Accéder à la version en ligne

Les acteurs de l’ESS se tournent de plus en plus vers de nouveaux modèles de financement. Dans cette interview, Jean-Baptiste AUTRIC, associé co-responsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » nous en dit plus sur le cercle vertueux ainsi créé et sur la façon de sécuriser cette hybridation des...

Le fonds de dotation DELSOL Avocats, l’un des premiers à avoir vu le jour en France, a clôturé son 13ème concours par la remise des prix aux lauréats lors Forum National des Associations & Fondations. Le cabinet DELSOL Avocats alloue depuis treize ans une dotation à des porteurs de projets innovants à vocation philanthropique. La dotation totale...

RaiseSherpas, fonds de dotation du groupe Raise et premier accélérateur philanthropique dédié aux startups françaises en post-amorçage, prend part, aux côtés d’investisseurs-donateurs, au lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% non lucratif. Ce fonds inédit en France a pour objectif d’investir dans les plus belles...

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-Baptiste énonce les différents financements possibles entre les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire et les organismes d’intérêt général. 🎧 Réécouter la chronique

Depuis 13 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 13ème édition à un total de 39 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de...

Pierre DELICATA a rédigé un article « Les contrôles auxquels les associations peuvent être soumises » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article

Nicolas NIEL a rédigé un article « Le contrat d’engagement jeune, une nouveauté ? » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article