Actualités Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Archives

Valoriser les apports en nature

Marie d’OZOUVILLE signe un article intitulé « Valoriser les apports en nature » dans le numéro de janvier d’Associations mode d’emploi. 👉Lire l’article

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Philanthropie : ces dirigeants qui cèdent leur entreprise à une fondation

Arnaud Laroche a été interviewé par Les Echos dans le cadre de l’article « Ces dirigeants qui cèdent leur entreprise à une fondation » paru le 8 décembre 2022. Accéder à la version en ligne

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Interview vidéo : Les nouveaux modèles de financement de l’économie sociale et solidaire

Les acteurs de l’ESS se tournent de plus en plus vers de nouveaux modèles de financement. Dans cette interview, Jean-Baptiste AUTRIC, associé co-responsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social » nous en dit plus sur le cercle vertueux ainsi créé et sur la façon de sécuriser cette hybridation des...

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20/10/22 - COMMUNIQUÉ DE PRESSE - Concours annuel du fonds de dotation Delsol Avocats : les lauréats sont…

Le fonds de dotation DELSOL Avocats, l’un des premiers à avoir vu le jour en France, a clôturé son 13ème concours par la remise des prix aux lauréats lors Forum National des Associations & Fondations. Le cabinet DELSOL Avocats alloue depuis treize ans une dotation à des porteurs de projets innovants à vocation philanthropique. La dotation totale...

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats conseille RaiseSherpas pour le lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% philanthropique

RaiseSherpas, fonds de dotation du groupe Raise et premier accélérateur philanthropique dédié aux startups françaises en post-amorçage, prend part, aux côtés d’investisseurs-donateurs, au lancement de Phiture, le premier fonds d’investissement tech à but 100% non lucratif. Ce fonds inédit en France a pour objectif d’investir dans les plus belles...

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Matinale Radio Classique - Les nouveaux modèles de financement de l’économie sociale et solidaire

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Jean-Baptiste énonce les différents financements possibles entre les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire et les organismes d’intérêt général. 🎧 Réécouter la chronique

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats lance le concours annuel de son fonds de dotation

Depuis 13 ans, DELSOL Avocats organise un appel à projets en vue de sélectionner les bénéficiaires des prix de son fonds de dotation, qui s’élèveront pour cette 13ème édition à un total de 39 000 €. Créé en février 2009, le fonds de dotation DELSOL Avocats est l’un des premiers à avoir vu le jour en France. Il a pour vocation de porter les actions de...

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Les contrôles auxquels les associations peuvent être soumises

Pierre DELICATA a rédigé un article « Les contrôles auxquels les associations peuvent être soumises » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article

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Le contrat d’engagement jeune, une nouveauté ?

Nicolas NIEL a rédigé un article « Le contrat d’engagement jeune, une nouveauté ? » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉Lire l’article

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Projection de films dans un cadre associatif : respectez les règles !

Marie MAGRO a rédigé un article « Projection de films dans un cadre associatif : respectez les règles ! » paru dans la revue Associations mode d’emploi le 31 mai 2022. 👉 Lire l’article

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Xavier DELSOL interviewé dans Les Echos du 27 avril 2022, sur la progression du mécénat d’entreprises

Xavier DELSOL analyse, dans une interview parue sur Les Echos.fr du 27 avril 2022, la progression du mécénat sur la décennie, à l’issue d’une enquête du réseau "Recherches & Solidarités" dévoilée par Les Echos. 👉En savoir plus

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Structuration juridique des ressources et de la gouvernance du fonds d’investissement "2050"

Xavier DELSOL et Arnaud LAROCHE ont accompagné le fonds d’investissement « 2050 », dans la structuration juridique des ressources et de la gouvernance d’une entité non lucrative (« 2050.Commons ») dédiée au financement de ressources stratégiques ouvertes, adossée à un fonds « evergreen ». La mise en œuvre de ces innovations juridiques et réglementaires...

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COMMUNIQUE DE PRESSE – DELSOL Avocats annonce la cooptation de Jean-Baptiste AUTRIC en qualité d’associé au sein du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social »

Jean-Baptiste AUTRIC a intégré le Cabinet DELSOL Avocats en 2007. Il intervient auprès des structures de l’économie sociale et solidaire et assiste notamment des associations, fondations et fonds de dotation face à leurs problématiques juridiques et fiscales, particulièrement dans le cadre de la réorganisation de leurs activités ou de leur patrimoine....

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DELSOL Avocats à nouveau récompensé lors du Palmarès du Droit

Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Compétence RSE : Trophée d’argent Contentieux fiscal : Trophée de bronze Droit du patrimoine : Trophée de bronze Entreprises en difficulté : Trophée de bronze...

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Economie Sociale et Solidaire : DELSOL Avocats partenaire de l’innovation

Alexis BECQUART, Laurent BUTSTRAËN, Xavier DELSOL et Lionel DEVIC ont répondu aux questions du Figaro Partner dans le numéro du 22 mars 2022. Lire l’article

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Matinale Radio Classique - Les ONL sont-elles des entreprises comme les autres ?

DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Laurent BUTSTRAËN établit le parallèle entre ces structures (caractérisées par leur gestion désintéressée) avec le fonctionnement des entreprises, notamment quant à leurs moyens matériels, humains et financiers. 👉Réécouter la...

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Etablir une convention de prêt d’argent entre deux associations

Pierre DELICATA signe un article intitulé « Etablir une convention de prêt d’argent entre deux associations » paru dans Associations mode d’emploi (n°236 - Février 2022). Lire l’article

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Nouveautés relatives aux fonds de dotation

Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur focus s’intitule "Nouveautés relatives aux fonds de dotation" (p. 30). En savoir plus

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Associations culturelles et à objet mixte : des contraintes juridiques et fiscales nouvelles

Lionel DEVIC et Marie MAGRO ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Associations culturelles et à objet mixte : des contraintes juridiques et fiscales nouvelles" (p. 26,27,28 et 29). En savoir...

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Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé

Xavier DELSOL et Anouchka VIÉ ont contribué à la rédaction du dossier Juris Associations n°653 "Gar(d)e à vous !" sur les principes républicains. Leur article s’intitule "Emission de reçus fiscaux : un contrôle largement renforcé" (p. 23,24 et 25). En savoir plus

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