DELSOL Avocats a accompagné la Grande Ecole Neoma Business School dans le cadre de l’acquisition de la société de formation continue MELTIS. Cette opération s’inscrit dans le nouveau plan stratégique 23-27 de Neoma, baptisé « Engage For The Future ». Elle vise à accélérer la croissance de l’Ecole qui souhaite multiplier par 3 son chiffre d’affaires en 5...
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Julien MONSENEGO est co-responsable du département « Fiscalité des entreprises ».
Il conseille des sociétés françaises et étrangères dans le cadre de leurs investissements nationaux et internationaux, leurs décisions stratégiques et leurs opérations au quotidien depuis plus de vingt ans.
Il dispose d’une expérience reconnue en matière de mise en place de politique et documentation prix de transfert et de structures internationales, de fiscalité de la R&D et des actifs incorporels (revenus de brevets et logiciels, CIR) ainsi que de sous plans de stock-options et autres outils d’actionnariat salarié.
En qualité de conseil de longue date de groupes privés, Julien MONSENEGO intervient tant sur les sujets de fiscalité des sociétés (restructurations, acquisitions - cessions d’activités...) que pour la gestion des interactions avec la fiscalité personnelle des actionnaires, familiaux ou non, et des managers.
Il a développé une connaissance particulière dans les industries pharmaceutiques et plus généralement les secteurs fondés sur la R&D, ainsi que dans les logiciels, l’agro-alimentaire et les médias.
Julien est titulaire d’un DESS Droit et Finance de l’Entreprise (Lyon III) et est diplômé de l’EM Lyon.
Julien MONSENEGO publie régulièrement des articles dans la revue fiscale internationale « BNA ». Il est également en charge des chapitres français prix de transfert du « Transfer Pricing Forum » et de l’IBFD, et du chapitre sur la fiscalité de la propriété industrielle aux Editions Législatives.
Julien est membre de l’International Fiscal Association (IFA) et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).
- 4 avril 2023
- Henri-Louis DELSOL, Delphine BRETAGNOLLE, Julien MONSENEGO, Jessica NEUFVILLE, Sarah DIEUDONNÉ, Samuel VINCENT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises
- 24 mars 2023
- Stéphane PERRIN, Séverine BRAVARD, Philippe MALIKIAN, Elsa LEDERLIN, Julien MONSENEGO, Alexia DEMONCHY, Arthur HITIER, Arthur COLLET, Samuel VINCENT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises, Propriété intellectuelle – Technologies de l’information, Financement
DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires) et ADEME Investissement dans le cadre de la levée de fonds de 26,75 millions d’euros de ZEWAY, acteur de premier plan de la mobilité urbaine « zéro émission ». Cette levée de fonds va permettre à ZEWAY de déployer à grande échelle son réseau de stations d’échange de batteries pour la mobilité...
Lire- 22 mars 2023
- Philippe MALIKIAN, Elsa LEDERLIN, Julien MONSENEGO, Alexia DEMONCHY, Arthur HITIER, Louis-Guillaume NICOLAS
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a conseillé Demeter et la CDC (Banque des Territoires) dans le cadre de la levée de fonds de Chouette, leader français des solutions de diagnostic et de gestion de la santé du vignoble. Demeter, acteur européen majeur du capital investissement pour la transition énergétique et écologique, a mené ce tour de table de 5M€ accompagné par...
Lire- 1er octobre 2020
- Frédéric SUBRA, Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO
- Droit fiscal
Le projet de loi de finances pour 2021 (PLF) a été présenté le 28 septembre 2020. Nous vous résumons ci-après les principales mesures fiscales intéressant les entreprises, qui s’avèrent surtout favorables aux PME/ETI. Ce projet de loi de finances tient compte de l’impact de l’épidémie liée au COVID-19 sur l’économie. Consulter notre...
Lire- 30 avril 2020
- Frédéric SUBRA, Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO
- Droit fiscal
La seconde loi de finances rectificative pour 2020 (loi n° 2020-473 du 25 avril 2020) permet aux bailleurs soumis à l’IS, relevant des BIC ou BNC (SCI à l’IR sous-louant un bien immobilier pris en crédit-bail) de déduire les abandons de loyers consentis à leurs locataires entre le 15 avril et le 31 décembre 2020. Cette déduction est réservée aux cas...
Lire- 17 avril 2020
- Frédéric SUBRA, Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO
- Droit fiscal
Dans le cadre de l’adaptation des échéances fiscales aux contraintes de la crise sanitaire, le gouvernement vient de publier un nouvel échéancier pour les obligations fiscales des entreprises, tant pour le dépôt des déclarations que pour le règlement des échéances en mai et juin. Retrouver ce calendrier en cliquant...
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