DELSOL Avocats a accompagné la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) dans le cadre de son investissement, à travers la Banque des Territoires, dans la société RecyOuest. RecyOuest a déposé un brevet permettant de recycler deux matières plastiques (PP et PEHD) sous forme de granulés, qui seront ensuite revendus soit pour une même utilisation...
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Julien MONSENEGO est co-responsable du département « Fiscalité des entreprises ».
Il conseille des sociétés françaises et étrangères dans le cadre de leurs investissements nationaux et internationaux, leurs décisions stratégiques et leurs opérations au quotidien depuis plus de vingt ans.
Il dispose d’une expérience reconnue en matière de mise en place de politique et documentation prix de transfert et de structures internationales, de fiscalité de la R&D et des actifs incorporels (revenus de brevets et logiciels, CIR) ainsi que de sous plans de stock-options et autres outils d’actionnariat salarié.
En qualité de conseil de longue date de groupes privés, Julien MONSENEGO intervient tant sur les sujets de fiscalité des sociétés (restructurations, acquisitions - cessions d’activités...) que pour la gestion des interactions avec la fiscalité personnelle des actionnaires, familiaux ou non, et des managers.
Il a développé une connaissance particulière dans les industries pharmaceutiques et plus généralement les secteurs fondés sur la R&D, ainsi que dans les logiciels, l’agro-alimentaire et les médias.
Julien est titulaire d’un DESS Droit et Finance de l’Entreprise (Lyon III) et est diplômé de l’EM Lyon.
Julien MONSENEGO publie régulièrement des articles dans la revue fiscale internationale « BNA ». Il est également en charge des chapitres français prix de transfert du « Transfer Pricing Forum » et de l’IBFD, et du chapitre sur la fiscalité de la propriété industrielle aux Editions Législatives.
Julien est membre de l’International Fiscal Association (IFA) et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).
Actualités
- 20 juillet 2021
- Philippe MALIKIAN, Elsa LEDERLIN, Julien MONSENEGO, Alexia DEMONCHY, Céline VIAULT, Arthur HITIER
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Fiscalité des entreprises, Droit social - Protection sociale
- 12 juillet 2021
- Henri-Louis DELSOL, Stéphane PERRIN, Elsa LEDERLIN, Julien MONSENEGO, Emilie SULLO, Pierre TOURRET, Arthur HITIER, Diane DUBAIL
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises, Propriété intellectuelle – Technologies de l’information
DELSOL Avocats a accompagné Quilvest Capital Partners lors de sa prise de participation majoritaire dans Solem, concepteur et fabricant montpelliérain de systèmes de domotique de jardin, téléassistance et pointage. Le management réinvestit d’autre part dans ce LBO secondaire et Bpifrance prend une participation minoritaire. DELSOL Avocats est...
Lire- 17 juin 2021
- Julien MONSENEGO, Clément GUITET
- Fiscalité des entreprises
Julien MONSENEGO et Clément GUITET ont cosigné un article intitulé « Structurer l’acquisition internationale d’actifs incorporels : la fiscalité comme axe décisionnel entre asset deal et share deal » paru dans la revue JFA - Fiscalité internationale. Accéder à la revue Voir la première page de...
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Blog
- 1er octobre 2020
- Frédéric SUBRA, Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO
- Droit fiscal
Le projet de loi de finances pour 2021 (PLF) a été présenté le 28 septembre 2020. Nous vous résumons ci-après les principales mesures fiscales intéressant les entreprises, qui s’avèrent surtout favorables aux PME/ETI. Ce projet de loi de finances tient compte de l’impact de l’épidémie liée au COVID-19 sur l’économie. Consulter notre...
Lire- 30 avril 2020
- Frédéric SUBRA, Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO
- Droit fiscal
La seconde loi de finances rectificative pour 2020 (loi n° 2020-473 du 25 avril 2020) permet aux bailleurs soumis à l’IS, relevant des BIC ou BNC (SCI à l’IR sous-louant un bien immobilier pris en crédit-bail) de déduire les abandons de loyers consentis à leurs locataires entre le 15 avril et le 31 décembre 2020. Cette déduction est réservée aux cas...
Lire- 17 avril 2020
- Frédéric SUBRA, Mathieu LE TACON, Julien MONSENEGO
- Droit fiscal
Dans le cadre de l’adaptation des échéances fiscales aux contraintes de la crise sanitaire, le gouvernement vient de publier un nouvel échéancier pour les obligations fiscales des entreprises, tant pour le dépôt des déclarations que pour le règlement des échéances en mai et juin. Retrouver ce calendrier en cliquant...
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