Dans cette interview, Léa ZERILLI, Counsel au sein du département « Droit & fiscalité du patrimoine » évoque la fiscalité des sportifs professionnels et ses spécificités par rapport à celle des autres contribuables. Elle explique en outre pourquoi prendre conseil est une démarche essentielle pour ces...
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- 12 juillet 2023
- Léa ZERILLI
- Droit & fiscalité du patrimoine
- 1er juin 2023
- Mathieu LE TACON
- Droit & fiscalité du patrimoine
Mathieu LE TACON a répondu aux questions de Lucien ROY dans le cadre du podcast Le Family Office sur le thème : « IFI : les bonnes pratiques des avocats ». 👉 Visionner l’interview
Lire- 28 avril 2023
- Frédéric SUBRA, Léa ZERILLI
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
Frédéric SUBRA et Léa ZERILLI sont intervenus lors du colloque intitulé « Les aspects fiscaux des transmissions d’entreprise » organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 le vendredi 3 février 2023 de 13h30 à 19h00. Frédéric SUBRA a participé à la « Table ronde n°2 : Les pactes Dutreil » et a présenté « L’application du mécanisme du pacte Dutreil dans le...
Lire- 28 avril 2023
- Xavier DELSOL, Lionel DEVIC, Mathieu LE TACON, Léa ZERILLI, Arnaud LAROCHE
- Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Droit & fiscalité du patrimoine
DELSOL Avocats a le plaisir de vous convier à un séminaire sur le thème « Entreprise familiale : La céder, la transmettre ou la sanctuariser ? » mardi 20 juin 2023 de 14h30 à 18h30. Le séminaire sera suivi d’une dégustation de vins organisée par Clément Sélection. Ce séminaire sera animé par : DELSOL Avocats Mathieu LE TACON Léa ZERILLI Xavier DELSOL...
Lire- 20 avril 2023
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises, Droit immobilier
Le magazine Le Point a publié son palmarès des cabinets d’avocats en France, qui est fondé sur la recommandation. Les juristes d’entreprises ont ainsi pu évaluer les cabinets avec lesquels ils travaillent et les avocats ont pu indiquer quels confrères ils recommanderaient à leurs clients. L’expertise de DELSOL Avocats y est recommandée en Droit des...
Lire- 12 avril 2023
- Mathieu LE TACON, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Gaëlle MERLIER
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Contentieux des affaires, Droit immobilier, Sciences du vivant, Données personnelles, Fiscalité des entreprises, Droit & fiscalité du patrimoine
DELSOL Avocats est fier d’être mis à l’honneur dans 9 classements du Legal 500 EMEA 2023 : Construction – Tier 3 Data privacy and data protection – Tier 3 Dispute resolution : White-collar crime – Tier 4 Employment – Tier 4 Industry focus : Healthcare and life sciences – Tier 3 Mergers & Acquisitions – Tier 5 Private...
Lire- 30 mars 2023
- Droit immobilier, Fiscalité des entreprises, Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social, Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit & fiscalité du patrimoine
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Paris par Le Monde du Droit et s’est vu remettre le « Prix de la relation client ». L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Fusions - Acquisitions : opérations < 50M€ : Trophée d’or Contentieux fiscal : Trophée d’or Fiscalité...
Lire- 30 janvier 2023
- Frédéric DOUET
- Droit & fiscalité du patrimoine
Frédéric DOUET cité dans un article Les Echos.fr, en date du 30 janvier 2023, intitulé « Impôt : louer sa résidence principale, des avantages et pièges fiscaux ». 👉 Lire l’article
Lire- 12 janvier 2023
- Mathieu LE TACON, Léa ZERILLI
- Droit & fiscalité du patrimoine
DELSOL Avocats a le plaisir de vous inviter mardi 31 janvier 2023 de 15h00 à 16h00 à un webinaire sur le thème « Actualité fiscale du patrimoine » animé par Mathieu LE TACON, Avocat associé, Léa ZERILLI, Counsel et l’équipe « Droit & fiscalité du patrimoine ». S’inscrire au...
Lire- 22 décembre 2022
- Frédéric SUBRA, Jean-François DEFUDES
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats vous convie, le jeudi 12 janvier 2023, à un petit-déjeuner afin de présenter la loi de finances 2023. Nous vous proposons de passer en revue les principales dispositions pour 2023 intéressant les particuliers et les entreprises liées notamment à la suppression de la CVAE, l’assouplissement du régime des apports-attributions, diverses...
Lire- 10 novembre 2022
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises, Droit public
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Lyon par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Droit public : Trophée d’argent Environnement : Trophée de bronze Fiscal : Trophée de bronze Ces récompenses sont d’autant plus appréciables qu’elles sont le...
Lire- 19 octobre 2022
- Mathieu LE TACON
- Droit & fiscalité du patrimoine
Quels conseils pour les chefs d’entreprise qui veulent vendre leur société ? Dans cette interview, Mathieu LE TACON, associé co-responsable du département « Droit & Fiscalité du patrimoine » présente les deux mécanismes d’opérations qui peuvent être envisagés afin d’anticiper la cession d’une...
Lire- 6 septembre 2022
- Mathieu LE TACON
- Droit & fiscalité du patrimoine
DELSOL Avocats sur la matinale de Radio Classique tous les mardis et jeudis. Cette semaine, Mathieu LE TACON évoque les opérations à anticiper avant la cession d’une entreprise. 🎧 Réécouter la chronique
Lire- 1er septembre 2022
- Frédéric DOUET
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
Frédéric DOUET a rédigé une tribune dans le journal Les Echos du 1er septembre 2022 intitulée « Inflation et barème d’imposition sur le revenu ». 👉 Lire l’article
LireFrédéric DOUET a rédigé une chronique dans la Revue de Jurisprudence Fiscale Francis Lefebvre intitulée « Holding animatrice : l’obscure clarté qui tombe de l’article 787 B du CGI » (RJF 8-9/2022, p. 14 et s.). 👉 Consulter le sommaire de la revue 👉 Lire un extrait de la...
LireLe Professeur Frédéric Douet rejoint DELSOL Avocats en tant que Senior Counsel afin d’apporter son expertise aux équipes « Droit & fiscalité du patrimoine » et « Fiscalité des entreprises ». Docteur de l’Université de Rouen où il a soutenu une thèse intitulée « Contribution à l’étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français » en 1996, il...
Lire- 13 juillet 2022
- Mathieu LE TACON, Léa ZERILLI, Eve DAUVOIS, Sophie MORAINE
- Droit & fiscalité du patrimoine
La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de Juillet 2022 un article de Mathieu LE TACON, Léa ZERILLI, Eve DAUVOIS et Sophie MORAINE intitulé « Les opérations d’apport-cession ». Aperçu de l’article Lire l’article en ligne
Lire- 13 juillet 2022
- Mathieu LE TACON, Justine MARLOT
- Droit & fiscalité du patrimoine
La revue Ingénierie Patrimoniale publie dans son numéro de Juillet 2022 un article de Mathieu LE TACON et Justine MARLOT intitulé « Les modalités d’externalisation d’actifs avant la cession de l’entreprise ». Aperçu de l’article Lire l’article en ligne
Lire- 21 juin 2022
- Henri-Louis DELSOL, Frédéric SUBRA, Vincent GUEVENOUX, Maïlys de MEYER, Doriane CHEVILLOT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit & fiscalité du patrimoine
Holnest, Pathé et IDG Capital sont entrés en négociations exclusives avec Eagle Football Holdings, LLC en vue de l’acquisition par cette dernière d’une participation majoritaire dans OL Groupe, suivie d’une offre publique d’achat obligatoire simplifiée. Alors que Jean-Michel Aulas demeurera PDG de l’OL, la transaction permettra le renforcement de la...
Lire- 20 juin 2022
- Henri-Louis DELSOL, Mathieu LE TACON, Séverine BRAVARD, Vincent GUEVENOUX, Eve DAUVOIS, Doriane CHEVILLOT, Justine MARLOT, Arthur COLLET
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit & fiscalité du patrimoine, Financement
Le groupe BMG est une foncière spécialisée en immobilier tertiaire qui investit sur trois catégories d’actifs : les bureaux, les entrepôts et les locaux d’activité. Courant juin 2022, BMG a racheté 50% des titres d’un actionnaire minoritaire devenant ainsi propriétaire de 100% de ses filiales. L’opération de rachat s’est accompagnée d’un refinancement...
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