DELSOL Avocats a conseillé la CDC (Banque des Territoires) et ADEME Investissement dans le cadre de la levée de fonds de 26,75 millions d’euros de ZEWAY, acteur de premier plan de la mobilité urbaine « zéro émission ». Cette levée de fonds va permettre à ZEWAY de déployer à grande échelle son réseau de stations d’échange de batteries pour la mobilité...
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- 24 mars 2023
- Stéphane PERRIN, Séverine BRAVARD, Philippe MALIKIAN, Elsa LEDERLIN, Julien MONSENEGO, Emilie SULLO, Alexia DEMONCHY, Arthur HITIER, Arthur COLLET, Samuel VINCENT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises, Propriété intellectuelle – Technologies de l’information, Financement
- 22 mars 2023
- Philippe MALIKIAN, Elsa LEDERLIN, Julien MONSENEGO, Alexia DEMONCHY, Arthur HITIER, Louis-Guillaume NICOLAS
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a conseillé Demeter et la CDC (Banque des Territoires) dans le cadre de la levée de fonds de Chouette, leader français des solutions de diagnostic et de gestion de la santé du vignoble. Demeter, acteur européen majeur du capital investissement pour la transition énergétique et écologique, a mené ce tour de table de 5M€ accompagné par...
Lire- 8 mars 2023
- Jean-François DEFUDES
- Fiscalité des entreprises
Les entreprises françaises assujetties à la TVA devront adopter le format de la facture électronique obligatoire d’ici 2024. Afin d’anticiper cette réforme et se préparer dans les meilleures conditions, un webinaire intitulé : "Maîtrisez-vous les impacts fiscaux de la facturation électronique obligatoire ?" est programmé le 17 mars 2023, de 10h45 à...
Lire- 21 février 2023
- Jean-François DEFUDES
- Fiscalité des entreprises
Jean-François DEFUDES a contribué au Livre Blanc « Mission possible 2.0.2.3. : soyez prêt pour la facture électronique » en collaboration avec Yooz (n°1 français de la dématérialisation achats et factures). Il a rédigé notamment la rubrique « Le point de vue de l’expert ». 👉 Lire le Livre...
Lire- 13 janvier 2023
- Frédéric SUBRA, Léa ZERILLI
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
Frédéric SUBRA et Léa ZERILLI interviendront lors du colloque intitulé « Les aspects fiscaux des transmissions d’entreprise » organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 le vendredi 3 février 2023 de 13h30 à 19h00. Frédéric SUBRA participera à la « Table ronde n°2 : Les pactes Dutreil » à 15h00 et présentera « L’application du mécanisme du pacte Dutreil...
Lire- 9 janvier 2023
- Emmanuel KAEPPELIN, Delphine BRETAGNOLLE, Séverine BRAVARD, Jean-François DEFUDES, Mayeul BRAC de LA PERRIÈRE, Emilie FLORENTIN, Arthur COLLET
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises, Financement
Le spécialiste des fruits d’été, Comptoir Rhodanien, restructure son actionnariat dans le cadre d’un MBO. Christophe Soulhiard, PDG, réduit sa participation au profit du management, qui se relie, et de cadres de l’entreprise qui entrent au capital. Les actionnaires historiques (Siparex MidCap, Carvest et Casra Capital) réinjectent une partie de leur...
Lire- 22 décembre 2022
- Frédéric SUBRA, Jean-François DEFUDES
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats vous convie, le jeudi 12 janvier 2023, à un petit-déjeuner afin de présenter la loi de finances 2023. Nous vous proposons de passer en revue les principales dispositions pour 2023 intéressant les particuliers et les entreprises liées notamment à la suppression de la CVAE, l’assouplissement du régime des apports-attributions, diverses...
Lire- 19 décembre 2022
- Julien MONSENEGO, Céline VIAULT, Louis-Guillaume NICOLAS, Samuel VINCENT
- Fiscalité des entreprises
Le mois de janvier est traditionnellement l’occasion de présenter la loi de finances et les nouvelles mesures fiscales en découlant pour les entreprises. Bien évidemment, nous ne dérogeons pas à cette tradition et vous proposons de vous exposer les mesures importantes de la loi de finances 2023 pour les entreprises et leurs dirigeants, les avancées...
Lire- 25 novembre 2022
- Pierre GOUGÉ, Julien MONSENEGO, Edouard PIQUE, Samuel VINCENT
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a conseillé les cédants de Njuko, plateforme d’inscription à des courses sportives, lors son acquisition par l’équipementier japonais ASICS. Créée en 2012, Njuko est leader sur le marché européen de la gestion des inscriptions en ligne aux événements d’endurance. Son application facilite la saisie, l’enregistrement et la gestion des données...
Lire- 25 novembre 2022
- Julien MONSENEGO, Céline VIAULT
- Fiscalité des entreprises
Julien MONSENEGO et Céline VIAULT interviendront le mercredi 14 décembre 2022, dans le cadre du séminaire « Actualités fiscales générales et sectorielles des entreprises du médicament : nouveautés et enjeux » organisé par IFIS Séminaires aux Salons Hoche à Paris, lors d’une conférence intitulée : « Actualités des dispositifs fiscaux incitatifs à...
Lire- 22 novembre 2022
- Frédéric SUBRA, Delphine BRETAGNOLLE, Jessica NEUFVILLE, Maïlys de MEYER, Fanny BORDAIS
- Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a accompagné le fonds d’investissement Capelia dans le cadre de sa prise de participation minoritaire au capital d’Handishare, spécialiste de l’insertion et de l’intérim au profit de travailleurs en situation de handicap, qui entame ainsi une nouvelle phase de développement. DELSOL Avocats a accompagné Capelia dans le cadre de la mise...
Lire- 14 novembre 2022
- Emmanuel KAEPPELIN, Delphine BRETAGNOLLE, Jean-François DEFUDES, Laure GAY-BELLILE, Jessica NEUFVILLE, Mayeul FOURNIER de SAINT JEAN, Céline COELHO
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a conseillé les fonds France Nucléaire (géré par Siparex), BNP Développement et Garibaldi Participations dans le cadre d’un MBO sur F2A, spécialiste des composants pour la ventilation. DELSOL Avocats a accompagné les investisseurs dans le contexte de cette opération avec une équipe pluridisciplinaire composée de Emmanuel Kaeppelin,...
Lire- 10 novembre 2022
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises, Droit public
Cette année encore DELSOL Avocats a été distingué à l’occasion du Palmarès du Droit organisé à Lyon par Le Monde du Droit. L’expertise de nos équipes a été récompensée dans les catégories suivantes : Droit public : Trophée d’argent Environnement : Trophée de bronze Fiscal : Trophée de bronze Ces récompenses sont d’autant plus appréciables qu’elles sont le...
Lire- 3 novembre 2022
- Emmanuel KAEPPELIN, Delphine BRETAGNOLLE, Jeanne BOSSI MALAFOSSE, Séverine BRAVARD, Thomas AMICO, Jean-François DEFUDES, Raphaël ORY, Stanley MITON, Caroline DA LAGE, Jessica NEUFVILLE, Maïlys de MEYER, Apolline LEFAURE, Pierre-Henri BAERT, Fanny BORDAIS, Emilie FLORENTIN, Arthur COLLET, Espérance de MARLIAVE, Céline COELHO
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Droit social - Protection sociale, Données personnelles, Fiscalité des entreprises
Maped, groupe international français parmi les acteurs de référence des fournitures scolaires et de coloriage, a fait l’acquisition de Juratoys, spécialiste français des jeux et jouets en bois et carton. Le groupe Maped distribue ses marques dans plus de 120 pays (75% du CA réalisé à l’export), possède 17 filiales dans le monde et emploie 1600...
Lire- 27 septembre 2022
- Emmanuel KAEPPELIN, Jean-François DEFUDES, Raphaël ORY, Caroline DA LAGE
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Fiscalité des entreprises
Cap Vert, société du portefeuille d’Ambienta (investisseur européen spécialisé dans la durabilité environnementale), étend son maillage territorial avec l’acquisition de Duc & Préneuf Bourgogne. Fondée en 1989 à Dijon, Duc & Préneuf Bourgogne réalise l’essentiel de son activité dans la création d’espaces verts. Avec l’acquisition de cet acteur...
Lire- 19 septembre 2022
- Julien MONSENEGO
- Fiscalité des entreprises
Julien MONSENEGO a participé à la table ronde d’Option Droit & Affaires intitulée « Contrôle fiscal : les prix de transfert au centre des discussions » dans le Magazine Option Finance/Option Droit & Affaires, en date du 5 septembre 2022. 👉 Lire l’analyse
Lire- 19 septembre 2022
- Jean-François DEFUDES
- Fiscalité des entreprises
Jean-François DEFUDES a rédigé un article intitulé « Facturation électronique ou comment anticiper une réforme à fort impact sur l’organisation des entreprises » dans le Magazine Option Finance/Option Droit & Affaires, en date du 5 septembre 2022. 👉 Lire l’article
Lire- 12 septembre 2022
- Jean-François DEFUDES
- Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a le plaisir de vous inviter à un webinaire sur le thème de la « Facturation électronique : décryptage des enjeux de la réforme & point sur les dernières actualités » mardi 27 septembre, de 11h00 à 12h00. Ce webinaire sera animé par Jean-François DEFUDES, associé. 🖊 S’inscrire au...
Lire- 1er septembre 2022
- Frédéric DOUET
- Droit & fiscalité du patrimoine, Fiscalité des entreprises
Frédéric DOUET a rédigé une tribune dans le journal Les Echos du 1er septembre 2022 intitulée « Inflation et barème d’imposition sur le revenu ». 👉 Lire l’article
Lire- 1er septembre 2022
- Philippe MALIKIAN, Julien MONSENEGO, Alexia DEMONCHY
- Fusions-acquisitions - Droit des sociétés, Fiscalité des entreprises
DELSOL Avocats a conseillé NEYCO, acteur clé dans la conception, l’achat et la commercialisation de matériaux dédiés aux couches minces, réputé pour son savoir-faire dans le vide et l’ultra-vide, dans le cadre de sa cession au groupe industriel français HEF, expert mondial de l’ingénierie des matériaux de surface. Spécialiste depuis plus de 50 ans dans...
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